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18 datasets for “coeur”
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction …
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Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
… Les données ont été créées par la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie, par numérisation sur fond de …
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Itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Tracé des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif: itinéraire 'bois' et itinéraire 'patrimoine …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Points-tri
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur …
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Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
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Zones de stationnement réglementé
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zones de stationnement réglementé dans le coeur de ville et les quartiers (zones payantes, zones bleues, aires piétonnes …
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Matériels de paiement du stationnement sur voirie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …
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Trame verte et bleue - connexions à assurer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Ces espaces relient les coeurs de biodiversité et les épaulent. Il s’agit principalement des espaces agricoles ouverts …
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Trame verte et bleue - armature verte urbaine
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… espaces verts urbains existants (parcs, squares, jardins privés, coeurs d’îlots, massifs arbustifs, pelouses, plantations d’alignements…). La …
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Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… ambition de préserver les panoramas exceptionnels visibles depuis et vers le coeur patrimonial que constitue le site classé.
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Or • EPFL du Doubs BFC • EPFL interdépartemental Foncier Coeur de France Les Établissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) ont …
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