Search results for code organisation
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26 datasets for “code organisation”
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Liste des organismes publics culturels géolocalisés
Région Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2016
Liste des organismes publics culturels géolocalisés. Nom de l'organisme, adresse, code postal et ville, URL, latitude et …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
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Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
Liste des CFA franciliens **Description des données :** \ Type organisme, Code RNE, Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse …
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Adresses des bibliothèques publiques - CU Grand Poitiers
Grand Poitiers Open DataUpdated 26 Aug 2019
… géocodage BAN), et à défaut, à partir du code INSEE. Ce fichier a été enrichi des champs "Amplitude …
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Opérateurs Bio 2019
Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Mar 2022
… Tous les opérateurs sont localisés par leur code postal, la quasi totalité par la commune de leur siège …
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Découpages électoraux
Ville de Saint-EtienneUpdated 20 Oct 2025
Découpages d'organisations des élections sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne. Ce jeu de données …
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Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio
Agence BioUpdated 24 Sept 2026
Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur …
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Base Sirene Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
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SUPERSEDED 2006 - Ipswich Planning Scheme - Zones, Designations and Notations
Ipswich City CouncilUpdated 1 Oct 2026
… The planning scheme also provides a secondary organisational layer called Overlays, which are based on special attributes of …
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ECONOMIE - Base_Sirene_v3
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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- data.gouv.fr
Base SIRENE Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Nov 2026
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
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SIRENE V3 consolidée - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 2 Sept 2025
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
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- data.gouv.fr
Base Insee SIREN des entreprises et établissements - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
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Base Permanente des Equipements géolocalisée - Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 4 Dec 2020
… Ces regroupements permettent d'élaborer des indicateurs synthétiques reflétant l'organisation hiérarchisée des territoires en termes de services …
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[DREAL LR] Atlas des zones inondables en Languedoc-Roussillon
DREAL Languedoc-RoussillonUpdated 10 Feb 2016
… Création __Organisations partenaires__ DREAL Languedoc-Roussillon / Risques Naturels, DREAL Lang.Rous. (Direction Régionale de l'Environnement, de l …
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Base SIRENE (Maine-et-Loire)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… Les organismes publics ou privés et les entreprises étrangères qui ont une représentation ou une activité en France …
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Base Sirene de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- N2597B979810546ED8B965085315E3E6A
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… ayant été déclaré comme tel auprès de son organisme instructeur de tutelle. La maintenance et l’exploitation d …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
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- NB0510A3BF26E405A88854937ABD87F37