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52 datasets for “classees”
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Résidences de tourisme classées en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 20 Dec 2015
Liste des résidences de tourisme classées comprenant les données publiques mentionnées à l'article 5 de l'arrêté …
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Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 17 Feb 2022
Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Classement sonore du réseau routier du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 25 Mar 2022
Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l …
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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié …
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Périmètre de classement (obligation de raccordement) des réseaux de chaleur de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Le réseau de chauffage urbain est un système de distribution de chaleur produite de façon centralisée qui véhicule …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL …
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Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d’autre de chaque infrastructure classée. Un …
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Capacités et classement des hébergements touristiques en Occitanie en 2020
Région Occitanie / Pyrénées MéditerranéeUpdated 6 Apr 2020
Capacités touristiques des communes d'Occitanie en 2020. Jeu Insee filtré sur l'Occitanie. Le champ porte sur …
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Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) au 1er juillet 2017 est parue au …
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Indicateur de niveau de bruit nocturne - ICPE
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Dans cet objectif, ces installations sont répertoriées sous l’appellation « installations classées pour la protection de l’environnement …
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Indicateur de niveau de bruit global - ICPE
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Indique les niveaux sonores induits par les installations classées pour la protection de l'environnement. (ICPE) La cartographie …
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CD66 Réseau routier Départemental
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 27 Nov 2020
Représentation numérique du réseau routier départemental (routes classées départementales uniquement)
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Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… L’ensemble des communes de Guyane (22 communes) sont ainsi classées. Pour la Réunion, le classement correspond aux …
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