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11 datasets for “claires”
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PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de …
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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016
… Les professionnels qui affichent la marque s’engagent à offrir : - un accueil personnalisé ; - une information claire et précise …
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Balises sonores des Etablissements Recevant du Public de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Les personnes déficientes visuelles, à l’aide d’une télécommande universelle, activent le message audio bref et clair …
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Finalistes et lauréats du concours Ma Thèse en 180 secondes France
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 3 Jun 2026
… Chaque étudiant ou étudiante doit faire, en trois minutes, un exposé clair, concis et néanmoins convaincant sur son …
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Mercury Potential Project
OpenDataNIUpdated 6 Nov 2026
… DoE Industrial Profiles (claire.co.uk) were used to assess the potential of Mercury with a particular historical …
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- KML
- data.gouv.fr
QPV (2024-2015) ; CUCS (2007-2014) ; ZUS (1996-2014)
Calixte MUTEROUpdated 14 Feb 2026
… afin d'avoir un fichier centralisé et historiquement clair de l'évolution des zonages de la politique de …
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- DBF
- PRJ
- CPG
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
… les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues claires » ou « zones jaunes », lorsque le niveau d'aléa est …
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PCRS de la Métropole de Lyon - Limite de voirie
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Classe d’objets LimiteVoiriePCRS permettant de décrire toutes les limites de la chaussée bien définies et clairement identifiables …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
… les « zones soumises à prescriptions », dites « zones bleues claires » ou « zones jaunes », lorsque le niveau d'aléa est …
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Réglementation - Navigation
ShomUpdated 6 Jun 2025
… ligne droite définie généralement par deux amers clairement indiqués sur une carte, le long de laquelle un navire …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Tronçons de voies du Référentiel Voies et Adresses (RVA) de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 Dec 2023
… aux véhicules légers (piéton et/ou vélo) et clairement détachés d’une voie automobile. Les trottoirs ne sont …
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