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310 datasets for “cadre”
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé ponctuel – Arbre remarquable du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Localisation des espaces boisés classés (art. L.113-1) de type arbre remarquable.
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Périmètre d'intérêt patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques comportant des ensembles urbains, bâtis et paysagers constitués et cohérents, identifiés pour leur valeur patrimoniale, au …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Élément bâti patrimonial du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Bâtis patrimoniaux, qui correspondent aux immeubles et éléments bâtis, identifiés pour leur valeur patrimoniale, en application des articles …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
Cette carte présente les 15 projets français sélectionnés pour le PIIEC sur l’hydrogène et transmis à la …
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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de …
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Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie - Espace boisé classé, espace végétalisé à valoriser du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Prescriptions relatives à la qualité du cadre de vie Espace classé boisé : Les espaces classés boisés peuvent concerner …
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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris
Région Île-de-FranceUpdated 19 Jan 2016
… Le Conseil National des Villes & Villages Fleuris a été créé pour inciter les communes à améliorer leur cadre …
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Monuments inscrits ou classés d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
Ce jeu de données inventorie les monuments historiques protégés en Île-de-France. Remarque : ce jeu de données …
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Ensembles monumentaux d'Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2016
Ce jeu de données inventorie les monuments historiques protégés en Île-de-France. Remarque : ce jeu de données …
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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne
Région BretagneUpdated 17 Jun 2026
**Le fonds de solidarité** Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en …
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Communes d'Île-de-France labellisées Villes et Villages Fleuris 2020
Région Île-de-FranceUpdated 4 Jan 2021
Le Conseil national des villes & villages fleuris a été créé pour inciter les communes à améliorer leur cadre …
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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Masses d'eau côtières - Réunion - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - Mayotte - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - Métropole - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - Guyane - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - Martinique - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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Masses d'eau côtières - France Entière - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …
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