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13 datasets for “bail”
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 10 Dec 2010
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 17/05/2021
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 May 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 17/05/2021 …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 16/02/2021 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Feb 2021
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 16/02/2021 …
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- WMS
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Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Bailleul-le-Soc - approbation du 02/06/2009 (caduque le 27/03/2017)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 2 Jun 2009
Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé de la commune de Bailleul-le-Soc - Approbation du 02/06 …
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Le Bail Réel Solidaire (BRS) repose sur une dissociation du foncier et du bâti. Un organisme foncier solidaire …
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Economie et emploi - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services aux entreprises, formation, emploi et insertion professionnelle **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays …
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- ARCGIS
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Parc social public de logements - Bâtiments
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Bâtiments du parc social public de logements Géométrie des bâtiments saisie sur la base d'une orthophotographie. Informations …
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La démarche Agenda 21 (points)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015
… conduit une démarche d'Agenda 21 (Région, CG, bailleur social, etc.) \ Un Agenda 21 local est une démarche …
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Les statuts d'occupation des résidences principales
Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016
… s'applique aux agriculteurs dont le logement fait partie du bail à ferme ou du contrat de métayage.
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- Open Government Canada
Marine Aquaculture Site Mapping Program (MASMP) - Shellfish
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 25 Mar 2026
… et déterminer le numéro de la concession à bail, sa situation actuelle et sa superficie (en m2). La …
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- Open Government Canada
Marine Aquaculture Site Mapping Program (MASMP) - Lobster
Government of New Brunswick | Gouvernement du Nouveau-BrunswickUpdated 25 Mar 2026
… et déterminer le numéro de la concession à bail, sa situation actuelle et sa superficie (en m2). La …
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Parkings LPAandCO de la Métropole de Lyon (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des parcs de stationnement ouverts au public, de LPA et de celui de ses partenaires (bailleurs, centre …
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- Humanitarian Data Exchange
Spain - Wildfire in Aragon, Spain (EMSR921)
CopernicusUpdated 11 Sept 2026
… Preventive evacuations were ordered for 18 localities across the municipalities of Las Peñas de Riglos, Bailo, Jaca, Santa …
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