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60 datasets for “autorisation”
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
Entrée de certains établissements classés pour la protection de l'environnement soumis à autorisation suivis par la DREAL …
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Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) autorisées - Elevage en Auvergne
Updated 8 Jul 2015
L’agriculture a connu d’importantes mutations depuis le début du XXème siècle. La taille des exploitations a …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable …
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( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
… Cette carte ne recense que les carrières dont le régime est autorisé (A) En savoir + Origine Les données …
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Prescriptions relatives à l'implantation des constructions - Espace non aedificandi et marge de recul du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Espace non aedificandi Espaces géographiques où aucune construction (y compris les constructions en sous-sol) n’est autorisée …
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Secteur sanitaire – écoles agréées
Région Île-de-FranceUpdated 22 Nov 2015
La liste des écoles agréées par la Région (autorisation délivrée par le président du conseil régional) et éligibles …
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Règlement - Secteur de mixité fonctionnelle du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… l'information destination et sous-destination des constructions autorisées et de la règle associée. Pour avoir une visibilité …
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Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont autorisées, notamment les carrières.
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Services Autonomie à Domicile de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les services autonomie à domicile (SAD) sont des structures associatives, publiques ou commerciales autorisées par la Métropole de …
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Périmètres régionaux d’intervention foncière (PRIF)
Région Île-de-FranceUpdated 13 Feb 2016
… Au sein de ces périmètres, l’AEV est autorisée à acquérir des espaces naturels ou des milieux dégradés …
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