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277 datasets for “assurances”

  1. data.gouv.fr

    Trame verte et bleue - connexions à assurer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) Le principe …

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  2. data.gouv.fr

    Schéma régional de synthèse des connexions écologiques

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    Schéma de synthèse des continuités écologiques régionales, avec leurs amorces interrégionales, destinées à assurer les échanges génétiques entre …

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  3. data.gouv.fr

    Schéma régional de synthèse des connexions écologiques

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    Schéma de synthèse des continuités écologiques régionales, avec leurs amorces interrégionales, destinées à assurer les échanges génétiques entre …

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  4. data.gouv.fr

    Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015

    La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …

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  5. data.gouv.fr

    MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au …

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  6. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  7. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  8. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  9. data.gouv.fr

    Stationnement - Horodateur

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …

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  10. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  11. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  12. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-de-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  13. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  14. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …

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  15. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau à usage industriel

    Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025

    Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de …

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  16. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau à usage agricole

    Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025

    Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et …

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  17. data.gouv.fr

    Ossature OCS GE (Occupation du sol Grande Echelle)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 11 Feb 2025

    … Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires; * assurer une géométrie de référence; * partitionner les …

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  18. data.gouv.fr

    Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015

    L’objectif de l’aide est d’assurer une prise en charge d’une partie du surcoût lié …

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  19. data.gouv.fr

    Parcs de stationnement

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …

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  20. data.gouv.fr

    Parcs de stationnement

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …

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