Search results for assurance
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277 datasets for “assurance”
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Trame verte et bleue - connexions à assurer
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Environnement PLU en vigueur (approuvé le 20/01/2014) Le principe …
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Schéma régional de synthèse des connexions écologiques
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
Schéma de synthèse des continuités écologiques régionales, avec leurs amorces interrégionales, destinées à assurer les échanges génétiques entre …
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Schéma régional de synthèse des connexions écologiques
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
Schéma de synthèse des continuités écologiques régionales, avec leurs amorces interrégionales, destinées à assurer les échanges génétiques entre …
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Bénéficiaires de la CMU de base par département (2007-2011)
Région Île-de-FranceUpdated 17 Oct 2015
La couverture maladie universelle de base permet l’accès à l’assurance maladie, pour la part obligatoire, pour …
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MOBILITE-Accidents_corporels_circulation_2015
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Pour chaque accident corporel (soit un accident survenu sur une voie ouverte à la circulation publique, impliquant au …
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Base Adresse Nationale - Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Paris
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Stationnement - Horodateur
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …
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Base Adresse Nationale - Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Base Adresse Nationale - Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026
… Son pilotage est assuré par la Direction Interministérielle du Numérique (DINUM), qui est chargée d’en définir les …
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Point de prélèvement d'eau à usage industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de …
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Point de prélèvement d'eau à usage agricole
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et …
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Ossature OCS GE (Occupation du sol Grande Echelle)
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 11 Feb 2025
… Elle a quatre fonctions principales : * assurer une continuité géographique entre territoires; * assurer une géométrie de référence; * partitionner les …
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Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015
L’objectif de l’aide est d’assurer une prise en charge d’une partie du surcoût lié …
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Parcs de stationnement
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …
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Parcs de stationnement
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par le service Stationnement avec les outils SIG de la Ville sur la base du référentiel …
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