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16 datasets for “assemblee”
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ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats du 1er tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …
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ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …
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ELECTIONS - Régionales_2015_Résultats_bureaux_vote_Tour_2
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
Résultats du 2ème tour des élections régionales, de l’Assemblée de Corse et des assemblées de Guyane et …
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Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de Mézières Ecluzelles Charpont défini par l'Assemblée départementale de 22 mars …
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Contour de l'espace naturel sensible de la Vallée de l'Aigre
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Sept 2017
Contour de l'espace naturel sensible de la vallée de l'Aigre défini par l'Assemblée départementale de …
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Elu·es du Conseil départemental d'Eure-et-Loir - 2015-2021
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jan 2021
… Le jeu de données indique pour chaque élu·e les fonctions occupées au sein de l'assemblée ou …
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Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus …
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Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… Les données sont mises à jour à chaque rendu-compte de l'assemblée régionale.
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Circonscriptions métropolitaines de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
En tant que collectivité territoriale, la Métropole de Lyon est administrée par une assemblée délibérante appelée 'Conseil de …
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Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… de données mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodo commune. Seul le paramètre "état écologique …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Seine-Normandie
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Rhône-Méditerrannée
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique …
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Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune. Seul le paramètre "état écologique …
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Limites des circonscriptions électorales
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus …
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- DXF
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Les cantons législatifs du Gard
Département du GardUpdated 1 Sept 2026
… En application de cette loi, les circonscriptions que sont les cantons permettent l'élection des assemblées départementales, rebaptisées …
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… durée, le siège et la composition de l'assemblée générale ou du conseil d'administration. Ce sont les …
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