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14 datasets for “artisan”
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Périmètres du PASS commerce et artisanat. Dispositif "Le Générateur" porté par Brest métropole depuis 2018. Cette aide vise …
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Commerces et artisanats de la commune de Chassieu
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Direction d'Aménagement et Développement Durable (DADD) a en charge de favoriser le dynamisme commercial, artisanal et …
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Linéaires commerciaux et artisanaux ou toutes activités du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Linéaires type Commercial artisanal Attribut TYPEPLU = STRICT Linéaires type Toutes activités Attribut TYPEPLU = TOUTACTI
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Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016
… automobile ; - Location auto-utilitaires légers ; - École de conduite ; - Artisanat du bâtiment - Maçon ; - Plâtrier peintre ; - Menuisier, charpentier, serrurier ; - Plombier …
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Périmètre de polarités commerciales du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… au commerce de détail, ainsi qu’à l’artisanat destiné principalement à la vente de biens ou services …
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Marchés alimentaires
GRAND BESANCON METROPOLEUpdated 24 Sept 2025
Ce jeu de données recense l'ensemble des marchés alimentaires et artisanaux de la ville de Besançon et …
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Aides aux entreprises de la Région des Pays de la Loire, 2017
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Aug 2020
… Pays de la Loire Conseil, Pays de la Loire Commerce artisanat, Prim export, Aide à l’investissement en …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
… ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en …
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PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)
DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026
… ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en …
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Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026
… ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en …
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SCoT du Pays de Brest : Polarités commerciales du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Le SCoT, au sein de son document d'aménagement artisanal et commercial (DAAC), localise : • 19 polarités commerciales urbaines …
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Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017
… ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en …
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PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026
… ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en …
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Base SIRENE (Maine-et-Loire)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… que soit leur secteur d'activité (industriels, commerçants, artisans, professions libérales, agriculteurs, collectivités territoriales, banques, assurances, associations...) ; * situés …
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