Search results for achats
FiltersSHP
11 datasets for “achats”
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… Les données alimentent l'[observatoire des données de l'achat public](https://achat-public.data.bretagne.bzh/). Les …
- CSV
- JSON
- SHP
- XML
- data.gouv.fr
Gratuité des manuels scolaires 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016
… Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Sont interdits également, le transport, la mise en vente, la vente, l’achat ou la détention pour la …
- HTML
- ODS
- SHP
- data.gouv.fr
Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées
Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026
… l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault
Département de l'HéraultUpdated 15 Jun 2022
… l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
- data.gouv.fr
Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… L'EPF a pour compétence le « recyclage foncier », c'est-à-dire la maîtrise foncière, l'achat, le …
- SHP
- data.gouv.fr
Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies
Département du DoubsUpdated 9 Jun 2026
… l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP