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11 datasets for “achat”

  1. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … La liste des marchés conclus est établie en distinguant les marchés selon le type d'achat : travaux, fournitures …

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  3. data.gouv.fr

    Marchés publics : données essentielles de la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 12 Nov 2026

    … Les données alimentent l'[observatoire des données de l'achat public](https://achat-public.data.bretagne.bzh/). Les …

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  4. data.gouv.fr

    Gratuité des manuels scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Apr 2015

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  5. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la gratuité des manuels scolaires pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Feb 2016

    … Pour les lycéens professionnels, cette aide peut permettre l’achat de cahiers d’exercices. La Région verse une …

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  6. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous conditions, d'obtenir une réduction d'impôts pour l'achat …

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  7. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Sont interdits également, le transport, la mise en vente, la vente, l’achat ou la détention pour la …

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  8. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - Département des Hautes-Pyrénées

    Département des Hautes-PyrénéesUpdated 14 Oct 2026

    … l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME de …

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  9. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique - Conseil départemental de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 15 Jun 2022

    … l'AIFE données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à disposition via l'API DUME de …

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  10. data.gouv.fr

    Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … L'EPF a pour compétence le « recyclage foncier », c'est-à-dire la maîtrise foncière, l'achat, le …

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  11. data.gouv.fr

    Données essentielles de la commande publique du département du Doubs - données enrichies

    Département du DoubsUpdated 9 Jun 2026

    … l'AIFE * données issues du profil d'acheteur Achatpublic.com mises à * disposition via l'API DUME de …

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“achat” datasets · Open Data Finder