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319 datasets for “use”
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Zonage du réseau des eaux usées
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2020
… zone géographique où le raccordement au réseau de traitement des eaux usées est possible.
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Réseau de collecte des eaux usées
Région des Pays de la LoireUpdated 21 Jul 2016
Description du réseau de collecte des eaux usées. ECOUNORM écoulement normal - DIAMETRE diamètre du collecteur - MATERIAU Matériau du …
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Points d'Apport Volontaire (PAV) - Pile usagée
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
Ce jeu de données des récupérateurs de piles usagées contient : - Le site de rattachement, - Le classant voie, - Le …
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Usines hydroélectriques
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Les catégories principales sont les usines de lac, les usines d'éclusées, les usines au fil de l …
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Point de prélèvement d'eau à usage industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de …
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Prise d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et redevances …
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Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
Ouvrage servant à localiser le rejet des eaux provenant d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et …
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Point de prélèvement d'eau à usage agricole
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …
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Administration et service aux usagers - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services administratifs et services aux usagers **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Périmètre des stations de traitement des eaux usées
Updated 27 Apr 2015
… step) et autres installations de traitement des eaux usées, avec leurs informations principales. Cette couche concerne la totalité …
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Localisation des stations de traitement des eaux usées
Updated 22 Apr 2015
… step) et autres installations de traitement des eaux usées, avec leurs informations principales. Cette couche concerne la totalité …
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Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé …
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Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'Information sur …
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Limites relatives aux usages de pêche
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
… Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …
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Services et équipements publics (tous)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt... **Thématique …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
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