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298 datasets for “usager”
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Points d'Apport Volontaire (PAV) - Pile usagée
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
Ce jeu de données des récupérateurs de piles usagées contient : - Le site de rattachement, - Le classant voie, - Le …
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Point de prélèvement d'eau à usage industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le prélèvement d'eau destinée à un usage industriel. But : Instruire les aides et redevances de …
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Prise d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et redevances …
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Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
Ouvrage servant à localiser le rejet des eaux provenant d'une installation hydroélectrique. But : Instruire les aides et …
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Point de prélèvement d'eau à usage agricole
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'irrigation des cultures. But : Instruire les aides et …
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Administration et service aux usagers - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Services administratifs et services aux usagers **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Limites relatives aux usages de pêche
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
… Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en …
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Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur
Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019
Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …
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Services et équipements publics (tous)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Localisation des équipements et bâtiments de services collectifs à la population, de sécurité et points d'intérêt... **Thématique …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chevrières - Approbation du 28/03/2024. Ce lot …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Avrigny - Approbation du 04/07/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Blincourt - Approbation du 26/02/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Houdancourt - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Moyvillers - Approbation du 12/12/2023. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Remy - Approbation du 07/07/2020. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Rivecourt - Approbation du 16/12/2025. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Hémévillers - Approbation du 28/10/2024. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Francières - Approbation du 23/03/2022. Ce lot …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Montmartin - Approbation du 14/10/2024. Ce lot …
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