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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Subdivisions de sections

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsSections) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsSections **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Subdivisions fiscales

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsFiscales) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsFiscales **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Itinéraires de substitution

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Itinéraires de substitution

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.

    • FR
    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    La Métropole de Lyon entreprend des actions pour lutter contre les pollutions et mieux utiliser l’eau disponible …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Les subventions attribuées depuis 2014

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2024

    Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Répartition des dunes du Plateau continental français

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Le produit « Répartition des dunes du plateau continental français » contient des données numériques vecteur sous forme d’objets …

    • SHP
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Développement des terrains synthétiques de grands jeux

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026

    Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la création de Maisons de …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    Le produit « Conduites et câbles sous-marins » contient une description des conduites et câbles sous-marins portés à …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.

    • CSV
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    • XLS
    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015

    Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les …

    • CSV
    • JSON
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    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Aides aux manifestations culturelles 2006-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2013. Depuis 2005, la Région …

    • CSV
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    • SHP
  19. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … aide*** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 20 000 €. Aide non …

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  20. data.gouv.fr

    Liste des orchestres permanents

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Mar 2016

    Liste de structures subventionnées par le ministère dans le cadre du programme Création avec coordonnées postales.

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    • SHP
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