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95 datasets for “sub”
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Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs
Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
- SHP
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Subdivisions de sections
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsSections) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsSections **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
- ARCGIS
- SHP
- WMS
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Subdivisions fiscales de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au …
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Subdivisions fiscales
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… aspx?TYPE=FICHE&ID=REF_CAD_SubdivisionsFiscales) **INSPIRE ** **Id **REF_CAD_SubdivisionsFiscales **Type **polygones **Echelle **1000 **Territoire **Pays …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Itinéraires de substitution
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
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Itinéraires de substitution
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Tracé des itinéraires de substitution sur la commune du Havre. Les itinéraires de substitution offrent une alternative au …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Une section a au moins une subdivision de section. Cet objet correspond à la feuille cadastrale.
- FR
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Projets subventionnés par l'Agence de l'Eau
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
La Métropole de Lyon entreprend des actions pour lutter contre les pollutions et mieux utiliser l’eau disponible …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au …
- CSV
- JSON
- SHP
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Soutien aux actions de santé publique en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2024
Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la mise en œuvre d …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
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Répartition des dunes du Plateau continental français
ShomUpdated 30 Dec 2023
Le produit « Répartition des dunes du plateau continental français » contient des données numériques vecteur sous forme d’objets …
- SHP
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WMS
- WFS
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Développement des terrains synthétiques de grands jeux
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015
L’extraction concerne les subventions d’investissement attribuées dans le cadre du dispositif cadre de soutien au développement …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
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Soutien aux Maisons de santé en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 8 Nov 2026
Liste des subventions attribuées par la Région des Pays de la Loire pour la création de Maisons de …
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom
ShomUpdated 7 Jan 2019
Le produit « Conduites et câbles sous-marins » contient une description des conduites et câbles sous-marins portés à …
- WMS
- WFS
- SHP
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …
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- JSON
- XLS
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Action culturelle "Musiques au Lycée" 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… de l’aide*** Taux maximum de 70 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 2 500 €.
- CSV
- JSON
- XLS
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Aides aux réseaux culturels franciliens 2008-2013
Région Île-de-FranceUpdated 4 Aug 2015
Le jeu de données concerne les aides aux réseaux culturels franciliens de 2008 à 2013. Depuis 2005, les …
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- JSON
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Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
Le jeu de données concerne les aides aux manifestations culturelles de 2006 à 2013. Depuis 2005, la Région …
- CSV
- JSON
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- SHP
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… aide*** Taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 20 000 €. Aide non …
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Liste des orchestres permanents
Région Île-de-FranceUpdated 8 Mar 2016
Liste de structures subventionnées par le ministère dans le cadre du programme Création avec coordonnées postales.
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