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98 datasets for “specification”

  1. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

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  2. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …

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  4. data.gouv.fr

    Les cités jardins en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015

    … région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées aux spécificités franciliennes. Version : 1

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'activité économique de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Les zones d'activités économiques sont des périmètres spécifiques réservés à l'implantation d'entreprises avec un nom …

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  6. data.gouv.fr

    Circonscriptions législatives de la commune de Lyon

    Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … différentes parties de la ville, avec une délimitation spécifique fixée par le redécoupage de 2010, et chaque circonscription …

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  7. data.gouv.fr

    Cadastre vert - Les arbres

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 13 Feb 2026

    … Ces informations ont été collectées dans le cadre du cadastre vert, un cadastre spécifique aux espaces verts.

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  8. data.gouv.fr

    Parkings des opérateurs de stationnements de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … stationnement](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-stationnement/), auquel est ajouté certains attributs spécifiques à la Métropole.

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  9. data.gouv.fr

    Structures d'accompagnement du Revenu Solidarité Jeunes dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … les 18-24 ans = une aide financière et un accompagnement spécifique par des associations et les missions locales.

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  10. data.gouv.fr

    Parkings de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … stationnement](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-stationnement/), auquel est ajouté certains attributs spécifiques à la Métropole.

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  11. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Point canevas

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Ils disposent d'une immatriculation spécifique au canevas utilisé et sont en général documentés par une fiche signalétique …

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  12. data.gouv.fr

    METEO - Observation_Station_MDM (SYNOP)

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Selon instrumentation et spécificités locales, d'autres paramètres peuvent être disponibles (hauteur de neige, état du sol, etc.)

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  13. data.gouv.fr

    Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … à des catégories de logements ou d'hébergements spécifiques conformément à l’article. L 151-41 4° du …

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  14. data.gouv.fr

    Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, \- les zones agricoles défavorisées de montagne …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre de zone d'assainissement collectif ou non collectif du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Des dispositions spécifiques de raccordement au réseau sont applicables ; elles différent selon la nature de la zone, la …

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  16. data.gouv.fr

    Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    … résidence Sociale, ... - établissements médico-sociaux - centres de soins spécifiques pour toxicomanes, centres de cure ambulatoire en alcoologie, ... - établissements …

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  17. data.gouv.fr

    Référentiel à grande échelle (RGE)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025

    … Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et adresse, parcellaire et altimétrique. **Spécifications du RGE :** Les spécifications …

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  18. data.gouv.fr

    Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Les arbres

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015

    … Ces informations ont été collectées dans le cadre du cadastre vert, un cadastre spécifique aux espaces verts. **Description …

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  19. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Les documents d'urbanisme locaux doivent tenir compte de leurs spécificités, détaillées dans le DOO. **Thématique **Urbanisme **Producteur …

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  20. data.gouv.fr

    Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines)

    Bassin Adour GaronneUpdated 21 Oct 2026

    … Les spécifications ont été élaborés par le SANDRE.

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