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98 datasets for “specification”
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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Périmètre de prescription de hauteur de façades des constructions du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques, sur Lyon et Villeurbanne, où des règles spécifiques régissent les hauteurs de façade des constructions. En …
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Les cités jardins en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2015
… région Île-de-France sont inspirées du modèle anglais (Ebenezer Howard) mais adaptées aux spécificités franciliennes. Version : 1
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Zones d'activité économique de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Les zones d'activités économiques sont des périmètres spécifiques réservés à l'implantation d'entreprises avec un nom …
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Circonscriptions législatives de la commune de Lyon
Ville de LyonUpdated 28 Jul 2026
… différentes parties de la ville, avec une délimitation spécifique fixée par le redécoupage de 2010, et chaque circonscription …
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Cadastre vert - Les arbres
Département des Hauts-de-SeineUpdated 13 Feb 2026
… Ces informations ont été collectées dans le cadre du cadastre vert, un cadastre spécifique aux espaces verts.
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Parkings des opérateurs de stationnements de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… stationnement](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-stationnement/), auquel est ajouté certains attributs spécifiques à la Métropole.
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Structures d'accompagnement du Revenu Solidarité Jeunes dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… les 18-24 ans = une aide financière et un accompagnement spécifique par des associations et les missions locales.
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Parkings de la Métropole de Lyon - disponibilités temps réel
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… stationnement](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-stationnement/), auquel est ajouté certains attributs spécifiques à la Métropole.
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PCRS de la Métropole de Lyon - Point canevas
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Ils disposent d'une immatriculation spécifique au canevas utilisé et sont en général documentés par une fiche signalétique …
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METEO - Observation_Station_MDM (SYNOP)
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Selon instrumentation et spécificités locales, d'autres paramètres peuvent être disponibles (hauteur de neige, état du sol, etc.)
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… à des catégories de logements ou d'hébergements spécifiques conformément à l’article. L 151-41 4° du …
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Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, \- les zones agricoles défavorisées de montagne …
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Périmètre de zone d'assainissement collectif ou non collectif du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Des dispositions spécifiques de raccordement au réseau sont applicables ; elles différent selon la nature de la zone, la …
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Établissements d'accueil, hébergement, réadaptation et services
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… résidence Sociale, ... - établissements médico-sociaux - centres de soins spécifiques pour toxicomanes, centres de cure ambulatoire en alcoologie, ... - établissements …
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Référentiel à grande échelle (RGE)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 11 Aug 2025
… Le RGE est constitué des composantes orthophotographique, topographique et adresse, parcellaire et altimétrique. **Spécifications du RGE :** Les spécifications …
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Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Les arbres
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2015
… Ces informations ont été collectées dans le cadre du cadastre vert, un cadastre spécifique aux espaces verts. **Description …
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SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les documents d'urbanisme locaux doivent tenir compte de leurs spécificités, détaillées dans le DOO. **Thématique **Urbanisme **Producteur …
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Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines)
Bassin Adour GaronneUpdated 21 Oct 2026
… Les spécifications ont été élaborés par le SANDRE.
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