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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Prescriptions relatives à l'affectation des sols - Richesse du sol et sous-sol du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Secteurs protégés en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lesquels les constructions et …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Nature du sol (vocation plan de ville)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Nature du sol , Habitat, Activité, Roch etc ... **Thématique **Occupation du sol, sol, sous-sol **Producteur **Brest métropole **Créateur …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Solarisation des parking - couche de planification

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Solarisation des parking - couche de planification **Thématique **Energie **Producteur **Brest métropole **Créateur **Ecologie urbaine [**Fiche détaillée **](https://public …

    • SHP
    • ARCGIS
  4. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2018 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025

    • SHP
    • ZIP
    • PDF
  5. data.gouv.fr

    Evolution de l'occupation du sol entre 2005 et 2009

    NosCandidats -Updated 9 Sept 2015

    Présentation des différents types d'occupation du sol ayant évolués entre 2005 et 2009

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 1999

    Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021

    Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 1999 concernant les communes de la Durance …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2010

    Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021

    Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 2010 concernant les communes de la Durance …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2015

    Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 29 Jan 2021

    Représentation numérique des modes d'Occupation du sol (Niveau 4) en 2015 concernant les communes de la Durance …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 1999 - 2006 (ex LR)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 10 Jun 2022

    • SHP
    • SL3
  11. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie de l'occupation du sol 2010 de PAA. Cette cartographie a été réalisée aux niveaux 1, 2 …

    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie de l'occupation du sol 2010 de PAA. Cette cartographie a été réalisée aux niveaux 1, 2 …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2018

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie de l'occupation du sol 2018 de PAA. Cette cartographie a été réalisée aux niveaux 1, 2 …

    • SHP
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) - PAA - 2018

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie de l'occupation du sol 2018 de PAA. Cette cartographie a été réalisée aux niveaux 1, 2 …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Évolutions du Mode d'Occupation du Sol (MOS) - PAA - 2010-2018

    PROVENCE-ALPES-AGGLOMERATIONUpdated 30 Nov 2021

    Cartographie des mutations de l'occupation du sol entre 2010 et 2018 au niveau 3 de la nomenclature …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Cartographie du mode d'occupation du sol 2014 de la métropole Nice Côte d'Azur

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Mode d'occupation du sol 2014, de la métropole de Nice Côte d'Azur (49 communes- 1480 km² …

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    • SHP
    • GEOJSON
  17. data.gouv.fr

    Mode d'occupation du sol (MOS) - DLVA - 2018

    Durance Luberon Verdon AgglomérationUpdated 31 May 2022

    Représentation numérique des modes d'Occupation du sol en 2018 (Niveau 4), concernant les communes de la Durance …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  19. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  20. data.gouv.fr

    Occupation des sols à grande échelle (OSGE) 2017 de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2021

    Vous trouverez ici des cartographies d'occupation des sols à grande échelle. La Métropole Nice Côte d’Azur …

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