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14 datasets for “social development”

  1. data.gouv.fr

    Zonage du contrat urbain de cohésion sociale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … santé **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole **Créateur **Développement Social Urbain [**Fiche détaillée **](https://public.brest-metropole.fr …

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  2. data.gouv.fr

    Territoire Entrepreneurs

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … En accordant des exonérations fiscales et sociales aux entreprises présentes, son ambition est de redynamiser des quartiers jugés …

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  3. data.gouv.fr

    La démarche Agenda 21 (points)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2015

    … une démarche d'Agenda 21 (Région, CG, bailleur social, etc.) \ Un Agenda 21 local est une démarche participative …

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  4. data.gouv.fr

    Les fondations reconnues d'utilité publique en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … La loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécénat réglemente précisément le fonctionnement d'une fondation …

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  5. data.gouv.fr

    Grand Projet de Ville (GPV)

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Mar 2016

    … Le GPV est un projet global de développement social et urbain, s'inscrivant dans la durée (10-15 …

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  6. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    Le SCOT contribue à assurer les équilibres entre le développement urbain, la préservation des espaces agricoles et forestiers …

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  7. data.gouv.fr

    Opérateurs Bio 2019

    Plateforme Open Data ZABALUpdated 21 Mar 2022

    AGENCE BIO - Agence française pour le développement et la promotion de l’agriculture biologique Données Opérateur 2019 Nombre …

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  8. data.gouv.fr

    Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Ces lieux alternatifs permettent de stimuler l’innovation sociale et urbaine et rendent possibles toutes sortes d’expérimentations …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques …

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  10. data.gouv.fr

    Aide à projet « Musiques actuelles et amplifiées » 2011-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … actuelles. - Structures organisatrices d’événements. - Collectivités territoriales qui développent une politique culturelle en faveur des musiques actuelles. ***Conditions …

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  11. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Armature urbaine

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … une plus grande diversité de l’habitat (collectif, social…) et un accès au système de transports en commun …

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  12. data.gouv.fr

    cartes du bruit

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 21 Oct 2024

    … Le bruit est aussi un frein à la mixité sociale, car son incidence sur les valeurs immobilières a …

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  13. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Les méthodes développées à l’échelle départementale diffèrent de celle retenue dans le cadre de cette étude régionale …

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  14. data.gouv.fr

    Aide à projet arts de la rue et arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … rue et du cirque et agissant pour le développement de la création, de la production et de la …

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