Search results for service utilization
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28 datasets for “service utilization”
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Animaux mis en fourrière
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …
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Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …
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Pompes à vélo en libre-service à la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
La Métropole de Lyon et JCDecaux mettent à disposition des pompes à vélos en libre-service réparties sur …
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Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026
Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à …
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Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) à grande échelle
Updated 11 Nov 2015
… Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.
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Projets de TCSP – Emprise d'observation
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… en commun en site propre de Brest métropole. Utilisé entre autre pour l'observatoire des commerces. **Thématique **Mobilité …
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Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016
… postale communale ; - *Services automobiles* - Réparation auto et de matériel agricole ; - Contrôle technique automobile ; - Location auto-utilitaires légers ; - École …
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Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) à grande échelle
Updated 18 Jan 2016
… et adresses, numéros de parcelles, ...).Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.
- SHP
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Bornes de recharge véhicules électriques
Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 May 2020
… Ce service sera accessible sur le territoire de Rueil-Malmaison aux résidents et / ou personnes travaillant à Rueil …
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Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… anciens sites industriels et activités de service pour fournir des informations utiles à la planification urbanistique et à …
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- SHP
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Bac à verglas
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Localisation de tous les bacs à verglas utilisés lors des chutes de neige. Les bacs à verglas sont …
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- DXF
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AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… notamment utilisée par [Service-public.fr](http://www.Service-public.fr) et le [Comarquage](http://lecomarquage.service-public …
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Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026
… Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble des canalisations en service du réseau de transport de gaz …
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Lignes souterraines Basse Tension (BT)
Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021
… l’utilisateur d’avoir à solliciter SRD pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public …
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Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022
… services rendus par les sols, elle suppose une préférence égale des utilisateurs vis-à-vis des services pris …
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Défibrilateurs exploité par la Ville de Saint-Etienne
Ville de Saint-EtienneUpdated 18 Dec 2025
Dans le cadre de ses missions de services publics la Ville de Saint-Etienne met en place des …
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Places PMR - Autun
Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018
… Carte utilisée notamment par les services techniques pour le marquage. Fichiers Mis à jour régulièrement avec les ajouts …
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Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… que la gestion de l'ensemble des études utiles à cette maîtrise foncière. L'établissement public foncier est …
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Postes de distribution publique (postes HTA/BT)
Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021
… L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …
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