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Search results for service utilization

Filtersdata.gouv.fr · SHP

28 datasets for “service utilization”

  1. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  2. data.gouv.fr

    Animaux mis en fourrière

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …

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  3. data.gouv.fr

    Obligations réglementaires liées aux parcelles cadastrales : Servitude d'Utilité Publique (SUP)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un …

    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Pompes à vélo en libre-service à la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    La Métropole de Lyon et JCDecaux mettent à disposition des pompes à vélos en libre-service réparties sur …

    • SHP
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  5. data.gouv.fr

    Installations de production biométhane en service par région (au 31 décembre)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 20 Oct 2026

    Ce jeu de données présente le nombre de sites de production de biométhane en service en France à …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres des zones urbaines sensibles (ZUS) à grande échelle

    Updated 11 Nov 2015

    … Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Projets de TCSP – Emprise d'observation

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … en commun en site propre de Brest métropole. Utilisé entre autre pour l'observatoire des commerces. **Thématique **Mobilité …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Les services aux particuliers par commune ou arrondissement (base permanente des équipements)

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Mar 2016

    … postale communale ; - *Services automobiles* - Réparation auto et de matériel agricole ; - Contrôle technique automobile ; - Location auto-utilitaires légers ; - École …

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  9. data.gouv.fr

    Périmètres des contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) à grande échelle

    Updated 18 Jan 2016

    … et adresses, numéros de parcelles, ...).Contrôle réalisé par les services concernés des villes. Utilisable dès l'échelle cadastrale.

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Bornes de recharge véhicules électriques

    Département des Hauts-de-SeineUpdated 26 May 2020

    … Ce service sera accessible sur le territoire de Rueil-Malmaison aux résidents et / ou personnes travaillant à Rueil …

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  11. data.gouv.fr

    Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    … anciens sites industriels et activités de service pour fournir des informations utiles à la planification urbanistique et à …

    • WMS
    • SHP
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Bac à verglas

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Localisation de tous les bacs à verglas utilisés lors des chutes de neige. Les bacs à verglas sont …

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  13. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … notamment utilisée par [Service-public.fr](http://www.Service-public.fr) et le [Comarquage](http://lecomarquage.service-public …

    • CSV
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    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … Ce jeu de données linéaires comporte l’ensemble des canalisations en service du réseau de transport de gaz …

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  15. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … l’utilisateur d’avoir à solliciter SRD pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public …

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  16. data.gouv.fr

    Indice de multifonctionnalité potentielle des sols de la région Occitanie

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Mar 2022

    … services rendus par les sols, elle suppose une préférence égale des utilisateurs vis-à-vis des services pris …

    • SHP
    • XLSX
  17. data.gouv.fr

    Défibrilateurs exploité par la Ville de Saint-Etienne

    Ville de Saint-EtienneUpdated 18 Dec 2025

    Dans le cadre de ses missions de services publics la Ville de Saint-Etienne met en place des …

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  18. data.gouv.fr

    Places PMR - Autun

    Ville d'AutunUpdated 5 Oct 2018

    … Carte utilisée notamment par les services techniques pour le marquage. Fichiers Mis à jour régulièrement avec les ajouts …

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  19. data.gouv.fr

    Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne-Franche-Comté étendue

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … que la gestion de l'ensemble des études utiles à cette maîtrise foncière. L'établissement public foncier est …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par …

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