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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpages des sections cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …

    • ARCGIS
    • SHP
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  2. data.gouv.fr

    Sections cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.

    • FR
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  3. data.gouv.fr

    Subdivisions de section cadastrale de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son …

    • FR
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    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Subdivisions de sections

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Subdivisions de sections du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  5. data.gouv.fr

    Sections de comptage du trafic routier

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 1 Nov 2026

    … Les sections de comptage représentent un linéaire compté de plus de 3400 km sur les 7500 km du …

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  6. data.gouv.fr

    Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025

    ### **Référentiel routier du réseau départemental, sections situées en agglomération - Département de Haute-Savoie** **Description**\ Tracé géographique des routes …

    • SHX
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  7. data.gouv.fr

    Ilots cadastraux de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Un îlot cadastral peut se situer sur plusieurs sections.

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  8. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un …

    • FR
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    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Casernes du Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours sur le territoire du département du Rhône et de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Secours avec nom, adresse, type de site (caserne, état major, base hélicoptère, caserne à garde...), photo, groupement, section.

    • SHP
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  10. data.gouv.fr

    Dispositifs de séparation du trafic

    ShomUpdated 18 May 2021

    … Ces sections sont généralement à double sens, mais certaines peuvent être à sens unique ; - Lignes d’appel radio …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Écoles supérieures du professorat et de l'éducation : Concours d'enseignement visés

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 7 Feb 2016

    … l'éducation préparant aux concours d'enseignement selon le type de concours visé, la section et l'option.

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  12. data.gouv.fr

    Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … intégration d'une nouvelle section classée sur le bassin Rhône-Méditerrannée par Arrêté Préfectoral de septembre 2021. Pour …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Liste des lycées et labellisation Qualycée

    Région BretagneUpdated 9 Jul 2021

    … Cette aide, sous forme de label, s’adresse aux lycées à sections professionnelles et technologiques. Elle vise à …

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  14. data.gouv.fr

    Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne

    Région BretagneUpdated 17 Jun 2026

    … sirene_v3/table/?disjunctive.libellecommuneetablissement&disjunctive.etatadministratifetablissement&disjunctive.sectionetablissement&disjunctive.naturejuridiqueunitelegale&sort=datederniertraitementetablissement) des entreprises et de leurs …

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  15. data.gouv.fr

    Cadastre issu du PCI vecteur

    Updated 13 Mar 2016

    … les points remarquables (PTREM_), les rivières (RIV_), les sections (SECT_), les subdivisions fiscales (SUBD_), les axes de voirie …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Pilier particulier

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Classe d’objets PilierParticulierPCRS permettant de décrire les constructions en maçonnerie ou en métal, de section polygonale, circulaire …

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  17. data.gouv.fr

    Répartition des potentiels de méthanisation à horizon 2050 par canton

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Feb 2020

    … 2019 « _définissant les modalités d'application de la section 6 du chapitre III du titre V du livre …

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  18. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Sous-section 1 : Critères de délimitation des zones agricoles défavorisées. (Articles D113-13 à D113-17) - Légifrance La …

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  19. data.gouv.fr

    Différenciel 2019_2016 Gers

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 24 Apr 2025

    … La première section fournit une description détaillée de l'OCS GE et de ses caractéristiques, la deuxième présente …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2021 Aude

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Apr 2025

    … La première section fournit une description détaillée de l'OCS GE et de ses caractéristiques, la deuxième présente …

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