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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)

    • SHP
    • ODT
  2. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des risques). Données extraites de GASPAR …

    • ODS
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées …

    • SHP
    • QML
    • ODT
  5. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de …

    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation …

    • SHP
    • QML
  8. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
    • ODT
  9. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs …

    • SHP
    • QML
  12. data.gouv.fr

    Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et …

    • SHP
  13. data.gouv.fr

    Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs …

    • SHP
    • ZIP
    • ODT
  14. data.gouv.fr

    Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques …

    • ODS
    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance …

    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région …

    • SHP
    • ODS
  17. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n …

    • ODS
    • SHP
  18. data.gouv.fr

    Sirènes d'alerte

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Localisation des sirènes d'alerte de la population. **Thématique **Risques et sécurité **Producteur **Brest métropole **Créateur **Prévention des …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  19. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation …

    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Périmètre de portée des sirènes d'alerte

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Périmètre de portée des sirènes d'alerte **Thématique **Risques et sécurité **Producteur **Brest métropole **Créateur **Prévention des risques …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
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