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Filtersdata.gouv.fr · SHP

49 datasets for “responsable”

  1. data.gouv.fr

    Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

    • SHP
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

    • SHP
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Travaux engagés sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

    • SHP
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  4. data.gouv.fr

    Historique des travaux sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles ne sauraient engager la seule responsabilité de la Métropole de Lyon.

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

    • SHP
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  6. data.gouv.fr

    Plans topographiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … La Métropole de Lyon décline toute responsabilité et l'utilisation de cette donnée devra faire l'objet d …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Aléa érosif en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

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  8. data.gouv.fr

    Adresses des panneaux d'affichage des Conseils de Quartier

    Ville de ParisUpdated 23 May 2015

    … de panneau\ - L'adresse\ - Le conseil de quartier responsable du panneau\ - Les personnes à contacter Les lignes vides …

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    • JSON
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    • SHP
  9. data.gouv.fr

    BDSol L-R (Version Donesol 3)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … La responsabilité des Établissements est limitée à la mise à disposition des Fichiers et à leur conformité aux …

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  10. data.gouv.fr

    Déchèteries du Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024

    … réseau de déchèteries apporte des solutions simples et responsables. Ces données répertorient les 11 déchèteries présentes sur le …

    • SHP
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  11. data.gouv.fr

    Haltes fluviales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    Depuis le 1er janvier 2010, la Métropole de Lyon a la responsabilité de surveiller et d’entretenir les …

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  12. data.gouv.fr

    Points de collecte textile sur la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … sur de nouveaux modes de production plus éco-responsables. Elle a pour mission de favoriser la récupération et …

    • SHP
    • GEOJSON
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  13. data.gouv.fr

    Tracé simplifié du réseau NaTran précis à environ 250 m (MAJ 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 19 Oct 2026

    … En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive et assumer toutes les conséquences en découlant …

    • CSV
    • JSON
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    • PDF
    • GEOJSON
    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Zones de recherches et secours (SAR)

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    … La donnée couvre les zones de responsabilité de la France. La couche a été produite par le Shom …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WMS
    • SHP
    • WMS
  15. data.gouv.fr

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    … la connaissance du Shom sur les zones de responsabilité française. Il s’agit d’objets linéaires 2D du …

    • WMS
    • WFS
    • SHP
  16. data.gouv.fr

    Actions Educatives conduites dans les lycées publics et privés des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … éducatives](http://paysdelaloire.e-lyco.fr/etablissements-eco-responsables/les-outils-et-guides-methodologiques/les-actions-educatives-556 …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
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  17. data.gouv.fr

    Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La détermination de leurs limites est sous la responsabilité de la DEAL Guyane.

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • MIF/MID
    • RDF/RDF XML
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

    • CSV
    • JSON
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  19. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Base Adresse Nationale - Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Nov 2026

    … et est à ce titre placée sous la responsabilité du Premier ministre. Son pilotage est assuré par la …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
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