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Filtersdata.gouv.fr · SHP

54 datasets for “regulations”

  1. data.gouv.fr

    Lignes régulières du réseau BreizhGo du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Lignes régulières interurbaines de transport de voyageurs (lignes de car) du réseau BreizhGo gérées par le Conseil départemental …

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  2. data.gouv.fr

    Classes des zones maritimes

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  3. data.gouv.fr

    Limite des affaires maritimes

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    **Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …

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  5. data.gouv.fr

    Limite de salure des eaux

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe …

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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Limite transversale de la mer

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe …

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  7. data.gouv.fr

    Limites relatives aux usages de pêche

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche …

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  8. data.gouv.fr

    Parcelles historiques de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Parcelle graphique historisée non présente dans la table des parcelles avec mise à jour régulière. Ces parcelles ne …

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  9. data.gouv.fr

    Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction

    ShomUpdated 13 Jan 2023

    Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté …

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  10. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

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  11. data.gouv.fr

    Délimitations maritimes

    ShomUpdated 10 Jan 2023

    Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté …

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  12. data.gouv.fr

    Parcelles cadastrales de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Certaines parcelles, incluses dans la voirie et en attente d'une régularisation juridique, ne figurent pas au plan.

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  13. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Oct 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Essonne. **Structure …

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  14. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant à Paris.\ Structure …

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  15. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Yvelines

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2016

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Yvelines …

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  16. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-et-Marne

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-et …

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  17. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jan 2016

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Île-de …

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  18. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant en Seine-Saint-Denis

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Jul 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant en Seine-Saint …

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  19. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans le Val-d'Oise

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans le Val …

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  20. data.gouv.fr

    Les lieux de diffusion du spectacle vivant dans les Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2015

    Ce jeu de données référence les lieux de diffusion régulière ou occasionnelle du spectacle vivant dans les Hauts …

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