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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Référendum_2005

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats du référendum de 2005, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres …

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  2. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Référendum_2000

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    Résultats du référendum de 2000, par bureaux de vote Nota : le découpage communal, la nomenclature et les périmètres …

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  3. data.gouv.fr

    Référentiel Communes - Greffes

    InfogreffeUpdated 21 Sept 2026

    **Compétence géographique des greffes des tribunaux de commerce** * * * Référentiel de correspondance communes - greffe _______________________________________________________________________________ # *Le contenu du jeu de …

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  4. data.gouv.fr

    Référentiel géographique - Orthophotographie MNT (vecteur) 2016 - Grand Poitiers Données de référence

    Grand Poitiers Open DataUpdated 3 Feb 2022

    Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) est une représentation 3D de la surface du sol, créée à partir …

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  5. data.gouv.fr

    Crues et arrêtés de catastrophes naturelles référencées dans les communes gardoises (1982-2025)

    Département du GardUpdated 1 Sept 2026

    Depuis la loi du 13 juillet 1982, le recensement des crues se fait grâce aux arrêtés de Catastrophes …

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  6. data.gouv.fr

    Masses d'eau - référentiel du SDAGE 2022-2027 (Rivières, Lac, Littoral, Bassins versants, Souterraines)

    Bassin Adour GaronneUpdated 21 Oct 2026

    Les masses d'eau sont des objets dérivés du référentiel hydrographique Bd Carthage. Ce sont des lacs, des …

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  7. data.gouv.fr

    Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble …

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  8. data.gouv.fr

    Référentiel des arrêts : fichiers SIG

    Île-de-France MobilitésUpdated 13 Nov 2026

    Ce jeu de données propose l'ensemble des objets du référentiel des arrêts d'Île-de-France ainsi …

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  9. data.gouv.fr

    Référentiel stationnement voirie Saemes

    SaemesUpdated 2 Feb 2026

    Les caractéristiques des zones de stationnement en voirie que nous exploitons sont indiquées. Notamment leur localisation, le nombre …

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  10. data.gouv.fr

    Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025

    … Cette couche peut donc être utilisée pour le référencement linéaire d'événements d'itinéraire. **Contexte de collecte:**\ Ce …

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  11. data.gouv.fr

    Référentiel routier - Points de repère (PR) des routes départementales de Haute-savoie (janv-2025)

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 10 Sept 2026

    Les routes Départementales de la Haute Savoie : Les points de repère ou PR - La représentation ponctuelle des dispositifs …

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  12. data.gouv.fr

    Structures de recherche publiques actives

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 5 Nov 2026

    Ce jeu de données présente les structures de recherche publiques actives référencées dans le répertoire national des structures …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel des gares de voyageurs en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 2 Oct 2023

    Référentiel des gares de voyageurs des Pays de la Loire Définition du "segment DRG" : * Catégorie A : gares de …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des communes - Région Bretagne (nouveau référentiel)

    Région BretagneUpdated 3 Sept 2020

    Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et …

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  15. data.gouv.fr

    Ensemble immobilier

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Ensemble immobilier du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …

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  16. data.gouv.fr

    Sections cadastrales

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpages des sections cadastrales **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques **Attributions …

    • ARCGIS
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    • WMS
  17. data.gouv.fr

    Habillage linéaire

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Habillage du plan cadastral (linéaire) **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …

    • WMS
    • ARCGIS
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  18. data.gouv.fr

    Habillage ponctuel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Habillage du plan cadastral (ponctuel) **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …

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  19. data.gouv.fr

    Habillage surfacique

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Habillage du plan cadastral (surfacique) **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances Publiques …

    • WMS
    • ARCGIS
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  20. data.gouv.fr

    Bornes des propriétés

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Bornes des propriétés du plan cadastral **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Direction Générale des Finances …

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