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  1. data.gouv.fr

    Limite de la redevance d'archéologie préventive

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …

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  2. data.gouv.fr

    Prise d'eau à usage hydroélectrique

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  3. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau à usage industriel

    Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  4. data.gouv.fr

    Point de rejet collectivité

    Bassin Adour GaronneUpdated 25 Aug 2026

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  5. data.gouv.fr

    Station d'épuration industrielle

    Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  6. data.gouv.fr

    Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

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  7. data.gouv.fr

    Station d'épuration collective

    Bassin Adour GaronneUpdated 9 Feb 2026

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  8. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau à usage agricole

    Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025

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  9. data.gouv.fr

    Point de rejet industriel

    Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026

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  10. data.gouv.fr

    Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable

    Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissements industriels

    Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026

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  12. data.gouv.fr

    Usines hydroélectriques

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026

    … Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …

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  13. data.gouv.fr

    Référentiel des gares de voyageurs en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 2 Oct 2023

    … La redevance est fixée, par région, pour l’ensemble des gares de cette catégorie.

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  14. data.gouv.fr

    Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Les ménages lui versent ensuite une redevance mensuelle plafonnée par la Métropole de Lyon autour de 1.70 …

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  15. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Mayotte

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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  17. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Réunion

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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  18. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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  19. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Martinique

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages de prélèvement - Guyane

    Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026

    … déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …

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