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21 datasets for “redevance”
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Limite de la redevance d'archéologie préventive
ShomUpdated 30 Dec 2023
Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite …
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Prise d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu …
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Point de prélèvement d'eau à usage industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
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Point de rejet collectivité
Bassin Adour GaronneUpdated 25 Aug 2026
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Station d'épuration industrielle
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
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Point de restitution d'eau à usage hydroélectrique
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
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Station d'épuration collective
Bassin Adour GaronneUpdated 9 Feb 2026
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Point de prélèvement d'eau à usage agricole
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
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Point de rejet industriel
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
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Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable
Bassin Adour GaronneUpdated 15 Dec 2025
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Etablissements industriels
Bassin Adour GaronneUpdated 13 Jan 2026
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Usines hydroélectriques
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
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Référentiel des gares de voyageurs en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 2 Oct 2023
… La redevance est fixée, par région, pour l’ensemble des gares de cette catégorie.
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Les ménages lui versent ensuite une redevance mensuelle plafonnée par la Métropole de Lyon autour de 1.70 …
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Ouvrages de prélèvement - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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Ouvrages de prélèvement - Mayotte
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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Ouvrages de prélèvement - Réunion
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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Ouvrages de prélèvement - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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Ouvrages de prélèvement - Martinique
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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Ouvrages de prélèvement - Guyane
Système d'Information sur l'EauUpdated 27 Aug 2026
… déclarations des préleveurs dans le cadre de la redevance sur l'eau. Un ouvrage de prélèvement désigne un …
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