Search results for programmation
Filtersdata.gouv.fr · SHP
96 datasets for “programmation”
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Travaux programmés sur l'espace public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Cette couche recense tous les travaux programmés sur l'espace public : travaux des services de Brest métropole (Espaces …
- ARCGIS
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- WMS
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Périmètre d'orientations d'aménagement et de programmation du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètre d’orientation d’aménagement et de programmation (se reporter à la pièce écrite intitulée « Cahier communal » de …
- SHP
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- data.gouv.fr
Programmation de l’Opéra du Grand Avignon - Saison 2019-2020
Grand AvignonUpdated 1 Jul 2024
Le Grand Avignon propose chaque année une vaste programmation de spectacle à travers l'Opéra, le Conservatoire, L …
- GEOJSON
- CSV
- SHP
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Périmètre de réservation pour programme de logements du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Périmètres géographiques au sein de zones U ou AU, réservés à la réalisation de programmes d’habitation, destinés …
- SHP
- GEOJSON
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Territoires LEADER
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
- SHP
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Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Les communes désignées pourront être accompagnées dans le cadre d’un programme d’appui qui sera le premier …
- SHP
- ODS
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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Travaux en cours sur l'espace public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Cette couche recense tous les travaux programmés sur l'espace public : travaux des services de Brest métropole (Espaces …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
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Programmes en Bail Réel Solidaire (BRS) de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Les données présentées ici concernent les programmes en BRS commercialisés à partir du 1er janvier 2024 Pour plus …
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Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI …
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- ODS
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Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction …
- SHP
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ETAT BIOLOGIQUE STATION QUALITE COURS D'EAU
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les valeurs "Etat biologique" calculées à la station qualité cours d'eau selon la directive idoine pour la …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:LINK
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- WFS
- SHP
- AUTRE
- data.gouv.fr
Habitats naturels régionaux 2013 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Base de données géographique des habitats naturels 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation …
- SHP
- WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
- data.gouv.fr
ETAT CHIMIQUE STATION QUALITE COURS D'EAU
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les valeurs "Etat chimique" calculées à la station qualité des cours d'eau selon la directive idoine pour …
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- WFS
- SHP
- AUTRE
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ETAT PHYSICO-CHIMIQUE STATION QUALITE COURS D'EAU
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Les valeurs "Etat physico-chimique" calculées à la station qualité cours d'eau selon la directive idoine pour …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WWW:LINK
- WFS
- OGC:WMS
- WWW:DOWNLOAD:SHP
- WWW:DOWNLOAD:AUTRE
- +2
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ETATS DES MASSES D'EAU COURS D'EAU (TOUTES CLASSES, TOUTES PERIODES)
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Apr 2020
Les valeurs "Etats" calculées à la masse d'eau cours d'eau selon la directive idoine pour la …
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- OGC:WMS
- WFS
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- +2
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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- WFS
- WMS
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- +2
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BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …
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- WFS
- WMS
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Les axes de programme sont ceux de la nomenclature stratégique par programme [(NSP) en cours](https://data.megalis …
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MASSES D'EAU DE SURFACE PLANS D'EAU - VERSION EDL2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 May 2015
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telles …
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