Search results for prefecture
Filtersdata.gouv.fr · SHP
15 datasets for “prefecture”
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …
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Emplacement du service des objets trouvés - cartographie
Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015
… Bourget), le service des objets trouvés de la préfecture de police fait preuve d'une expérience unique de …
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Limites des cantons de l'Agglomération Havraise
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été effectuée par le SIGU sur la base des informations transmises par la préfecture.
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Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été effectuée par le SIGU sur la base des informations transmises par la préfecture.
- WFS
- KMZ
- JSON
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Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par …
- WFS
- KMZ
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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …
- CSV
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- GEOJSON
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( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …
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Limites des circonscriptions électorales
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par …
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- KMZ
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Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Se reporter au site internet de chaque DDT et des Préfectures pour plus d'information sur la cartographie …
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Annuaire de l’administration francilienne
Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016
… conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …
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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne
Région BretagneUpdated 27 Apr 2026
… compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …
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Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… A l’issue de réflexions engagées avec les Préfectures de Département, les Directions Régionales, l’INSEE (pour avoir …
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DEBROUSSAILLEMENT
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026
… Les zonages sur la réglementation OLD produits par les services des préfectures ont été intégrés. Sur les autres …
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