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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    ASSOCIATIONS - Journal_officiel

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … C'est l’ancien numéro « Waldeck » qui correspondait au numéro de dossier attribué par les logiciels des préfectures …

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  2. data.gouv.fr

    Emplacement du service des objets trouvés - cartographie

    Ministère de l'intérieurUpdated 1 Oct 2015

    … Bourget), le service des objets trouvés de la préfecture de police fait preuve d'une expérience unique de …

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  3. data.gouv.fr

    Limites des cantons de l'Agglomération Havraise

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … La saisie a été effectuée par le SIGU sur la base des informations transmises par la préfecture.

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  4. data.gouv.fr

    Anciennes limites des cantons de l'Agglomération Havraise (avant 2015)

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … La saisie a été effectuée par le SIGU sur la base des informations transmises par la préfecture.

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  5. data.gouv.fr

    Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par …

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  6. data.gouv.fr

    Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Données extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées …

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  7. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …

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  8. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …

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  9. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … Les ICPE sous régime de la Déclaration sont suivies par les préfectures de département. Même si certaines d …

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  10. data.gouv.fr

    Limites des circonscriptions électorales

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Ce découpage a été saisi par le SIGU sur la base de documents transmis par la préfecture par …

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  11. data.gouv.fr

    Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Se reporter au site internet de chaque DDT et des Préfectures pour plus d'information sur la cartographie …

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  12. data.gouv.fr

    Annuaire de l’administration francilienne

    Région Île-de-FranceUpdated 13 Mar 2016

    … conseils régional et généraux, préfectures, mairies, caisses d'assurance maladie, tribunaux, commissariats,.... Il fournit leurs coordonnées (adresse, site …

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  13. data.gouv.fr

    Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 27 Apr 2026

    … compétent, lieu d’implantation du siège social (préfecture, sous-préfecture ou direction départementale de la cohésion sociale). ### **Enrichissement …

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  14. data.gouv.fr

    Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … A l’issue de réflexions engagées avec les Préfectures de Département, les Directions Régionales, l’INSEE (pour avoir …

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  15. data.gouv.fr

    DEBROUSSAILLEMENT

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Sept 2026

    … Les zonages sur la réglementation OLD produits par les services des préfectures ont été intégrés. Sur les autres …

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“prefecture” datasets · Open Data Finder