Search results for modification
Filtersdata.gouv.fr · SHP
71 datasets for “modification”
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Réseau routier
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
… date de création/modification de la géographie de la voie, - la date création/modification du libellé de la …
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Catégories des routes
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
… de données a été modifié.Les données sont fournies sous réserves de modifications effectuées depuis la mise à …
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Circonscription de bassin en vigueur
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Jan 2026
… Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il …
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Zones de changement de dénomination d'une voie de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Polygone de localisation d'une voie ayant fait l'objet d'une procédure de modification de sa dénomination …
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Mairies de la Métropole de Lyon (Point d'intérêt) (v2)
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… 1.0.0 ont été modifiés.
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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels
ShomUpdated 30 Dec 2023
**Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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- WFS
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Anciennes voies
Ville de NanterreUpdated 28 May 2025
… Si une délibération du Conseil municipal statuant sur la création/modification/suppression d'une voie est disponible, elle …
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Indicateur Mensuel Gaz Renouvelable des territoires par EPCI
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Apr 2021
… Nous sommes en cours d'adaptation de nos développements pour prendre en compte cette modification.
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Les Librairies bretonnes
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier._
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Les maisons d'édition bretonnes
Région BretagneUpdated 23 Nov 2020
… Si elle est déjà référencée, écrivez à webmaster@bretagne.bzh en indiquant les informations à modifier.__
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ANFR - Implantation des antennes de téléphonies mobiles
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 5 Sept 2026
… les types de fréquences émises, les projets de modifications en cours, les mesures de CEM réalisées à proximité
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ASSOCIATIONS - Journal_officiel
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… Les déclarations de création, modification ou dissolution des associations régies par la loi de 1901, associations syndicales de …
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Consultations des centres de santé à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… santé du réseau paris santé avec leur type, leur localisation, leurs horaires. (dernière modification le 15 mars 2013
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Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… naturelles, fortement modifiées (MEFM) ou artificielles (MEA). Délais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global …
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Emplacement des bureaux de vote des 38 communes de Grand Chambéry pour les élections européennes 2019
Grand ChambéryUpdated 10 Nov 2025
… Données extraites du tableau "Emplacement des bureaux de vote-Arrondissement de Chambéry"- Annexe AP modificatif n°1 de …
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Structures d'accueil pour la petite enfance
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Une mise à jour annuelle est prévue pour répercuter les modifications qui ont lieu sur le terrain.
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Inventaire local - Zones humides
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… un arrêté ministériel datant du 24 juin 2008 modifié le 1er octobre 2009. **Thématique **Patrimoine naturel **Producteur **Brest …
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Base Sirene de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… https://www.cnil.fr/fr/loi-78-17-du-6-janvier-1978-modifiee * Selon votre usage du jeu …
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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié le 22 octobre 2019 - Rendu exécutoire dans sa dernière …
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ECONOMIE - Base_Sirene_v3
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dîte Loi CNIL : * Selon votre usage du jeu de …
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