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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Aménagements linéaires de modération de vitesse

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de ligne : stationnement en chicane ; tronçon de …

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  2. data.gouv.fr

    Aménagements linéaires de modération de vitesse

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de ligne : stationnement en chicane ; tronçon de …

    • WFS
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  3. data.gouv.fr

    Zones de circulation apaisée

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone …

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  4. data.gouv.fr

    Zones de circulation apaisée

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone …

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  5. data.gouv.fr

    Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur …

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  6. data.gouv.fr

    Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur …

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  7. data.gouv.fr

    PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020

    … ou 62 la zone 3 dite de nuisance modérée inclut entre la limite extérieure de la zone 2 …

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  8. data.gouv.fr

    Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024

    … La loi n°2004-811 de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a institué l …

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  9. data.gouv.fr

    Générateur PASS commerce et artisanat

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance de pas-de …

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  10. data.gouv.fr

    Indice pollen ATMO - Indice pollen communal

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … 1 = Très faible 2 = Faible 3 = Modéré 4 = Elevé 5 = Très élevé 6 = Extrêmement élevé 0 = Indisponible Source …

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  11. data.gouv.fr

    AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.

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“moderation” datasets · Open Data Finder