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11 datasets for “moderation”
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de ligne : stationnement en chicane ; tronçon de …
- WFS
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- JSON
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Aménagements linéaires de modération de vitesse
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de ligne : stationnement en chicane ; tronçon de …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
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Zones de circulation apaisée
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
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Zones de circulation apaisée
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Inventaire des équipements de modération de la vitesse représentés sous forme de surface : zone 30 ; aires piétonnes ; zone …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
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Zones sismiques en Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur …
- SHP
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Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… 1 - très faible, 2 - faible, 3 - modérée, 4 - moyenne, 5 - forte. Les limites de zonages s'appuient sur …
- SHP
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PLAN DE GÊNE SONOREDE L'AÉROPORT D'ORLY
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ESSONNEUpdated 28 Jan 2020
… ou 62 la zone 3 dite de nuisance modérée inclut entre la limite extérieure de la zone 2 …
- SHX
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- SHP
- SBX
- SBN
- PRJ
- +1
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Communes disposant d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 26 Nov 2024
… La loi n°2004-811 de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004 a institué l …
- GEOJSON
- SHP
- WMS
- WFS
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Générateur PASS commerce et artisanat
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… leurs investissements visant à se développerer, à se moderniser sur les zones à forte vacance de pas-de …
- WMS
- SHP
- ARCGIS
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Indice pollen ATMO - Indice pollen communal
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… 1 = Très faible 2 = Faible 3 = Modéré 4 = Elevé 5 = Très élevé 6 = Extrêmement élevé 0 = Indisponible Source …
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AMENAGEMENT - Zones_Revitalisation_Rurale_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… n°2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.
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