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13 datasets for “mining”
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Communes concernées par un aléa minier
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.
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Cadastre vert - Masses vertes
Département des Hauts-de-SeineUpdated 24 Feb 2016
… son contenu uniquement végétal, excluant ainsi les zones minérales, bâties et les surfaces d’eau. **Lexique** Masses vertes …
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Zone inondable du Cosson au 1/25000
Updated 16 Mar 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur.Cartographie des aléas de la rivière …
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Zone inondable du Beuvron au 1/25000
Updated 20 Apr 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur.Cartographie des aléas de la rivière …
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Zone inondable de la Braye au 1/25000 (partie Loir-et-Cher)
Updated 3 Mar 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur.Cartographie des aléas de la rivière …
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PPRI du Loir au 1/25000
Updated 11 Sept 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 10=lit mineur. Numérisation de la couche sur fond …
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Zone inondable de la Sauldre au 1/25000
Updated 9 Apr 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 5=lit mineur. Le travail a constitué à scanner …
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PPRI du Cher au 1/25000
Updated 28 Sept 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 10=lit mineur. Numérisation sur fond SCAN25 de la …
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Zone inondable de la Loire au 1/25000 issue du PPRI
Updated 16 Dec 2015
… 1=faible, 2=moyen, 3=fort, 4=très fort, 10=lit mineur. Numérisation sur fond SCAN25 de la …
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Établissements et services sociaux concourant à la protection de l'enfance
Région Île-de-FranceUpdated 10 Mar 2016
… et services du Ministère de la Justice pour Mineurs - foyers d'action éducative (F.A.E.) - services éducatifs …
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Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.
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Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau - Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… L’EBF est l’imbrication de plusieurs enveloppes (lit mineur, lit majeur, annexes alluviales, enjeux socio-économiques…). L …
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( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… Stockage des déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales …
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