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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  2. data.gouv.fr

    Points-tri

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur …

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  3. data.gouv.fr

    Animaux mis en fourrière

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 20 May 2026

    Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

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  5. data.gouv.fr

    Limite terre-mer (vision terrestre)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Limite terre-mer basée sur les contours du trait de côte Histolittn trait de côte officiel Cette limite …

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  6. data.gouv.fr

    Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018

    Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …

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  7. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Touques, la partie côtière de Tourgéville, Trouville-sur-Mer et Villers-sur-Mer …

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  8. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …

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  9. data.gouv.fr

    Limite transversale de la mer

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Limites transversales de la mer

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Limites transversales de la mer fixées par décret des communes couvertes par le SCoT du Pays de Brest …

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  11. data.gouv.fr

    Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018

    … sur-Mer, Blonville-sur-Mer, Deauville, Saint-Arnoult, Saint-Pierre-Azif, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Vauville, Villers …

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  12. data.gouv.fr

    Bathymétrie

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Isobathes tous les mètres. Levé bathymétrique multifaisceaux entre Cap d'Ail et Antibes (2007).

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  13. data.gouv.fr

    Toponymes marins et côtiers à l'échelle mondiale

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    … La désignation usuelle Mer du Japon n'implique pas une prise de position dans le différend entre la …

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  14. data.gouv.fr

    Cartographie des plages de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Vous trouverez ici la localisation des plages des communes de la Métropole.

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  15. data.gouv.fr

    Communes

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    Emprise des communes membres de la CODAH La saisie a été faite à partir des données suivantes : Plan …

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  16. data.gouv.fr

    Cartographie des ports du territoire de la Métropole

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Vous trouverez ici la localisation des ports qui se trouvent sur le territoire de la Métropole.

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  17. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Ulvales

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Ulvales sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie d …

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  18. data.gouv.fr

    Limite terre-mer

    ShomUpdated 30 Dec 2023

    La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d …

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  19. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Cystoseira compressa

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplements d'algues Cystoseira compressa sur la zone médiolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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  20. data.gouv.fr

    Cartographie des algues Corallina elongata

    Métropole Nice Côte d'AzurUpdated 17 May 2019

    Description des peuplement d'algues Corallina elongata sur la zone mediolittorale, sur l'emprise du contrat de baie …

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