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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Vitesses maximales du courant de marée de surface en vive-eau moyenne (Manche/Atlantique)

    ShomUpdated 26 Aug 2026

    Le produit « Vitesses maximales de courant de marée » fournit une information sur les vitesses maximales atteintes par les …

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  2. data.gouv.fr

    Exposition Populations Corse 2016

    Collectivité de CorseUpdated 23 Feb 2023

    Populations et territoires exposés au dépassement du nombre de jour maximum (25) dont le maximum horaire de la …

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  3. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Proéminence bâti

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … La proéminence est levée point par point au niveau du trottoir et au sens de l’emprise maximum …

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  4. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  5. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • NA53F2D5FCA964AB1BD57F57075FB705A
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  6. data.gouv.fr

    Comptage Criter de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … moyenne jours ouvrables, débit horaire maximum et horaire du débit maximum. Ces objets peuvent-être liés à la …

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  7. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  8. data.gouv.fr

    Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023

    … Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …

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  9. data.gouv.fr

    Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  10. data.gouv.fr

    Carte des campings classés

    Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016

    … d'emplacements maximum à l'hectare est de 100 pour les campings et de 80 maximum pour les …

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  11. data.gouv.fr

    Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …

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  12. data.gouv.fr

    Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …

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  13. data.gouv.fr

    Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024

    … Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …

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  14. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …

    • SHP
  15. data.gouv.fr

    Aides aux manifestations culturelles 2006-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    … taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.

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  16. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu

    MeyzieuUpdated 29 Jul 2026

    … Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …

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  17. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors

    GivorsUpdated 29 Jul 2026

    … Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …

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  18. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne

    VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026

    … Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …

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  19. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …

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  20. data.gouv.fr

    Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …

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“maximum” datasets · Open Data Finder