Search results for maximum
Filtersdata.gouv.fr · SHP
45 datasets for “maximum”
- data.gouv.fr
Vitesses maximales du courant de marée de surface en vive-eau moyenne (Manche/Atlantique)
ShomUpdated 26 Aug 2026
Le produit « Vitesses maximales de courant de marée » fournit une information sur les vitesses maximales atteintes par les …
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Exposition Populations Corse 2016
Collectivité de CorseUpdated 23 Feb 2023
Populations et territoires exposés au dépassement du nombre de jour maximum (25) dont le maximum horaire de la …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
PCRS de la Métropole de Lyon - Proéminence bâti
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… La proéminence est levée point par point au niveau du trottoir et au sens de l’emprise maximum …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- MIF/MID
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Sous-secteurs hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- NA53F2D5FCA964AB1BD57F57075FB705A
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Comptage Criter de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… moyenne jours ouvrables, débit horaire maximum et horaire du débit maximum. Ces objets peuvent-être liés à la …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2020 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Liste des marchés supérieurs à 40k€ conclus en 2021 par Clermont Auvergne Métropole
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 10 Aug 2023
… Concernant les accords-cadres, les montants indiqués correspondent aux montants maximums de commande par période de validité. Les …
- JSON
- CSV
- GEOJSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Régions hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- MIF/MID
- RDF/RDF XML
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte des campings classés
Région Île-de-FranceUpdated 3 Feb 2016
… d'emplacements maximum à l'hectare est de 100 pour les campings et de 80 maximum pour les …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Règlement - Secteur de mixité sociale du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Symbole associé à un secteur de mixité sociale porteur des informations seuils minimum et maximum, pourcentage de la …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant …
- SHP
- data.gouv.fr
Marchés publics actifs - Région des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 26 Dec 2024
… Les montants indiqués sont les montants maximum des marchés HT, ceux-ci ne préfigurent en rien des dépenses …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un …
- SHP
- data.gouv.fr
Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Meyzieu
MeyzieuUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Givors
GivorsUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Villeurbanne
VilleurbanneUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… taux maximum de 50 % de la dépense subventionnable HT, dans la limite de 10 000 €. - Pour la création …
- CSV
- JSON
- XLS
- SHP
- data.gouv.fr
Panneaux d'affichage électoral de la commune de Vénissieux
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Le nombre maximum de ces emplacements est fixé en fonction du nombre d'électeurs des communes : - cinq emplacements …
- SHP
- GEOJSON
- CSV