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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … et parfois des blocages de départ à des intentions de projet et des pistes d’action. 3 types …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    … 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …

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  3. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Pour cela, les Etats doivent prendre des mesures réglementaires interdisant de tuer ces espèces, de les capturer intentionnellement …

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  4. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025

    … administration quatre mois à l'avance de son intention de procéder à des travaux autres que ceux qui …

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  5. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Suite à la réforme anti-endommagement DT-DICT (Déclaration de Travaux-Déclaration d'Intention de Travaux), la Métropole …

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