Search results for intent
Filtersdata.gouv.fr · SHP
5 datasets for “intent”
- data.gouv.fr
Atelier des territoires en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… et parfois des blocages de départ à des intentions de projet et des pistes d’action. 3 types …
- SHP
- ODS
- data.gouv.fr
Zones de déploiement du réseau fibre
Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020
… 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …
- SHP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Pour cela, les Etats doivent prendre des mesures réglementaires interdisant de tuer ces espèces, de les capturer intentionnellement …
- HTML
- ODS
- SHP
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Sites inscrits
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 23 Jan 2025
… administration quatre mois à l'avance de son intention de procéder à des travaux autres que ceux qui …
- WMS
- WFS
- SHP
- data.gouv.fr
PCRS de la Métropole de Lyon - GML commune
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Suite à la réforme anti-endommagement DT-DICT (Déclaration de Travaux-Déclaration d'Intention de Travaux), la Métropole …
- SHP
- GEOJSON
- CSV