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29 datasets for “instructions”
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Découpage des lotissements en lots
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Découpage en lots des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan …
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Structures d'accompagnement du Revenu Solidarité Jeunes dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste des lieux d'instruction du Revenu Solidarité Jeunes (nom, adresse d'instruction, horaires d'ouverture) et coordonnées …
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Premiers projets hydrogène français sélectionnés dans le cadre du Projet important d’intérêt européen commun (PIIEC)
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Mar 2022
… privés qui pourront être déployés à l’issue de l’instruction par les services de la Commission européenne.
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Limites des bureaux de vote du Havre (à partir du 1er janvier 2024)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été réalisée par la Direction des systèmes d'information et innovation numérique suivant les instructions …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été réalisée par le service SIGU & Topographie suivant les instructions du Service Elections.
- WFS
- KMZ
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- DXF
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2017 au 1er janvier 2020)
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été réalisée par le service SIGU & Topographie suivant les instructions du Service Elections.
- WFS
- KMZ
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- DXF
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
- CSV
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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Zone favorable au développement de l'éolien
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec …
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Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de vote du Havre (du 1er mars 2015 au 1er mars 2017) Anciennes limites des bureaux de
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… La saisie a été réalisée par le service SIGU&Topographie suivant les instruction du Service Election de la …
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- KMZ
- JSON
- DXF
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Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable …
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BD HAIE v1 - Occitanie 2020
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 6 Jan 2022
… Le RPG sert de référence à l'instruction des aides financées par la politique agricole commune (règlement numéro …
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Canevas topographique
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… un terrain, ces dernières étant nécessaires pour l'instruction d'un permis de construire, l'édification d'un …
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Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La phase d'instruction du projet : délimitation du périmètre du SAGE fixé par arrêté préfectoral. 3\. La phase …
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Plan de voirie - Détails de bâtis
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …
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Plan de voirie - Points de nivellement - Etiquettes
Ville de ParisUpdated 11 Nov 2026
… Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …
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Plan de voirie - Mobiliers urbains - Bornes - Barrières - Potelets
Ville de ParisUpdated 12 Nov 2026
… Voirie de Paris (PVP) est destiné à l'instruction technique des projets sur la voie publique, conformément au …
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Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… d’aide à la décision ou à l’instruction. Le caractère remarquable d’un paysage s’impose à …
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