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20 datasets for “individuelle”
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Localisation des bacs individuels
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté par le service de coleecte des déchets de Brest métropole …
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Nombre de résidences principales par type d'occupation
Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015
Nombre de résidences principales par type d'occupation en 2009 : Appartements Autres Maisons individuelles
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Arrêtés de la commune de Saint-Molf
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026
Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.
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Covid19 - Entreprises unies en Bretagne
Région BretagneUpdated 15 Jun 2020
… Il présente les offres des entreprises et acteurs régionaux disposant de stocks d’équipements individuels ou des compétences …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
… Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données …
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ZFE - Zone à faibles émissions
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Dérogations pour certains véhicules et dérogations individuelles. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités [**Fiche détaillée …
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Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole
Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024
… Ce jeu de données décrit le zonage des collectes des containers individuels pour les ordures ménagères et le …
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Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… le profit individuel est proscrit et les résultats sont réinvestis. Leurs ressources financières sont généralement en partie publiques …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
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Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014
… des formations post-bac.\ Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d …
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Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015
… Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …
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Recensement des équipements sportifs à Paris
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Essonne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans les Yvelines
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs en Seine-et-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-d'Oise
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Recensement des équipements sportifs dans le Val-de-Marne
Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025
… Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …
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Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil d'ouvrages éoliens
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… région ayant fait l'objet d'une étude individuelle mais recourant à la même méthode d'analyse de …
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