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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Localisation des bacs individuels

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Point symbolisant un conteneur d'ordures ménagères colllecté par le service de coleecte des déchets de Brest métropole …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Nombre de résidences principales par type d'occupation

    Région Île-de-FranceUpdated 31 Aug 2015

    Nombre de résidences principales par type d'occupation en 2009 : Appartements Autres Maisons individuelles

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  3. data.gouv.fr

    Arrêtés de la commune de Saint-Molf

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 14 Nov 2026

    Actes réglementaires pris par la Commune de Saint-molf. Publication des arrêtés du maire à caractère non individuel.

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    • GEOJSON
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  4. data.gouv.fr

    Découpage morphologique de l'Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … construits doit être supérieure ou égale à 300 individus à l'hectare (ind/ha). 2- Les communes denses …

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    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Covid19 - Entreprises unies en Bretagne

    Région BretagneUpdated 15 Jun 2020

    … Il présente les offres des entreprises et acteurs régionaux disposant de stocks d’équipements individuels ou des compétences …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    … Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données …

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    • KML
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  7. data.gouv.fr

    ZFE - Zone à faibles émissions

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Dérogations pour certains véhicules et dérogations individuelles. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Mobilités [**Fiche détaillée …

    • WFS
    • ARCGIS
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    • WMS
  8. data.gouv.fr

    Collecte de déchet de Saint-Etienne Métropole

    Saint-Etienne MétropoleUpdated 3 Sept 2024

    … Ce jeu de données décrit le zonage des collectes des containers individuels pour les ordures ménagères et le …

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  9. data.gouv.fr

    Biodiversité - Observations surfaciques

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Une « Observation » correspond à l'identification soit d'un ou plusieurs individus d'un taxon, soit d’un …

    • WFS
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  10. data.gouv.fr

    Biodiversité - Observations ponctuelles

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … Une « Observation » correspond à l'identification soit d'un ou plusieurs individus d'un taxon, soit d’un …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
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  11. data.gouv.fr

    Acteurs de l'économie sociale et solidaire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … le profit individuel est proscrit et les résultats sont réinvestis. Leurs ressources financières sont généralement en partie publiques …

    • OTHER
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  12. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    … Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …

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  13. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … des formations post-bac.\ Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d …

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    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Nov 2015

    … Les modalités d’attribution individuelle de l’aide sont définies par le conseil d’administration du lycée mais …

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  15. data.gouv.fr

    Les unités paysagères en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … entités présentant une singularité paysagère suffisante pour les individualiser, les séparer de leurs voisines et leur conférer une …

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  16. data.gouv.fr

    Exposition et vulnérabilité aux fortes chaleurs dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … croiser l’exposition du territoire, la sensibilité des individus et de leurs lieux de vie, et leur difficulté …

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  17. data.gouv.fr

    Indice de Qualité des Sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 28 Sept 2022

    … Les individus classés sont les Unités Typologiques de Sol (UTS) de la BDSol LR. La spatialisation considère les …

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  18. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026

    … 411-6 du Code de l'Environnement, qui prévoient, en particulier, l'interdiction de destruction des individus ainsi …

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    • SHP
  19. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs à Paris

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …

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  20. data.gouv.fr

    Recensement des équipements sportifs en Essonne

    Région Île-de-FranceUpdated 25 Jun 2025

    … Le critère essentiel est que toute personne puisse y accéder (à titre individuel ou via une structure publique …

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