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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Aménagements hydrauliques

    Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024

    … une partie des crues, ils stockent temporairement les écoulements pour éviter les inondations issues d’événements pluvieux intenses.

    • GEOJSON
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Petites régions naturelles de Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … aux formes du relief, aux altitudes, etc.), \- bien évidemment des données pédologiques (nature et distribution des différents types …

    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … rendent possibles toutes sortes d’expérimentations, tout en évitant à la collectivité les effets de terrain vague et …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité …

    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 2 Feb 2021

    … sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d …

    • SHP
  6. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LABÉGUDE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    … sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d …

    • SHP
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

    Direction Départementale des Territoires du DoubsUpdated 22 Jul 2026

    … sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d …

    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine partiel : Zones réglementées issues des PPRN Inondation (surfacique-cote de seuil)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 30 May 2017

    … sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d …

    • SHP
  9. data.gouv.fr

    PPRMT Cormeilles-en-Parisis (Zone réglementée)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 28 Sept 2026

    … sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d …

    • ZIP
    • JSON
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières …

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    • SHP
    • MIF/MID
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Contraintes résiduelles prospectives sur le RPT à horizon 3 à 5 ans (à décembre 2024)

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 9 Jan 2025

    … ce principe consiste à accepter des limitations ponctuelles grâce à un moyen de flexibilité afin d’éviter de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • GEOJSON
    • SHP
  12. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : \- Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières …

    • SHP
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