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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de 1000 hab. et plus)

    Région Île-de-FranceUpdated 21 Feb 2016

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  2. data.gouv.fr

    Élections municipales 2014 - Les candidats du 2e tour (communes de moins de 1000 hab.)

    Région Île-de-FranceUpdated 17 Dec 2015

    … Ces listes sont publiées sous réserve d’erreurs de saisies éventuelles.

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  3. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_1er_tour

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

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  4. data.gouv.fr

    ELECTIONS - Résultats_Régionales_2015_2nd_tour

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … Résultats de la soirée électorale, sous réserve de corrections éventuelles des commissions de recensement.

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  5. data.gouv.fr

    Points d'intérêt dans le Grand Avignon

    Grand AvignonUpdated 2 Jul 2024

    … o nature • L’adresse du point • Le contact éventuel (mail, téléphone, site web) • Si ce point d’intérêt …

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  6. data.gouv.fr

    PCRS de la Métropole de Lyon - Marche escalier

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Pour les rampes PMR, le contour de la rampe est saisi avec la ou les éventuelles ruptures de …

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  7. data.gouv.fr

    ( ISDND ) Installations de stockage de déchets non dangereux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte. Sont …

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  8. data.gouv.fr

    ( ITOM ) Installations d'incinération des ordures ménagères en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte. Sont …

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  9. data.gouv.fr

    ( ITOM ) Installations de traitement des ordures ménagères en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … moins des déchets collectés par les collectivités et éventuellement des déchets issus d’autres types de collecte. Sont …

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  10. data.gouv.fr

    Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020

    … spécifique pourra définir précisément les conditions techniques et économiques d’un éventuel exutoire pour un projet de biométhane.

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  11. data.gouv.fr

    Lignes souterraines Basse Tension (BT)

    Grand Poitiers Open DataUpdated 4 Oct 2021

    … distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre …

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  12. data.gouv.fr

    Base permanente des équipements (BPE) Occitanie - INSEE

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 8 Jul 2022

    … Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l …

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  13. data.gouv.fr

    Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … au sous-bassin versant situé en amont de la ou des prises d’eau éventuellement complété par la …

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  14. data.gouv.fr

    Postes de distribution publique (postes HTA/BT)

    Région des Pays de la LoireUpdated 14 Oct 2021

    … distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet._ _Une question sur le jeu de données ? Un …

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  15. data.gouv.fr

    Distribution fine de la population Région Occitanie (2018)

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 14 Jun 2022

    … répartition de la population sur les bâtis d’une même parcelle) ainsi que d’éventuels calculs d’évolution …

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  16. data.gouv.fr

    Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Ils sont présentés par une synthèse de l’argumentaire comparable aux paysages remarquables pour éventuellement motiver ou soutenir …

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  17. data.gouv.fr

    Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse d’eau souterraine (MESO) stratégique ; • ses éventuelles zones …

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  18. data.gouv.fr

    Aide à la résidence territoriale pour les arts de la rue et les arts du cirque 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … lieu d’accueil. - développer un accompagnement technique et éventuellement administratif. Le porteur de projet doit bénéficier d’un …

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