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124 datasets for “dom”
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Grand Site de France : Label Chaîne des Puys - Puy de Dôme (Puy-de-Dôme)
Conseil départemental du Puy-de-DômeUpdated 10 Jun 2025
… Chaine des Puys - Puy-de-Dôme attribué en 2008 - renouvelé en 2014 et en 2021 Ce label appartient …
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Graphe de voies (domanialité, nature, ...)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Classe administrative associée (domanialité). **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Graphe de voies (domanialité, nature, ...)
Brest métropoleUpdated 7 Oct 2024
… Classe administrative associée (domanialité). **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Corbeilles sur le domaine public
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Corbeilles, poubelles mises à disposition du public sur l'espace public. **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie …
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Liste des Domaines d’intérêt majeur labellisés (2012-2015)
Région Île-de-FranceUpdated 9 Nov 2015
Les DIM sont des réseaux scientifiques pluridisciplinaires, créés à l’initiative de la Région. Ils ont pour objectif …
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Les équipements dans le domaine du tourisme et du transport (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 22 Aug 2015
… jeu de données dénombre les équipements dans le domaine du tourisme et du transport au niveau communal (arrondissement …
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Prévention des risques d'inondation par débordement des cours d'eau - Ruisseaux non domaniaux du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Sauf exceptions, les constructions, travaux ou ouvrages doivent être implantés : - à une distance minimale de 15 mètres par …
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Espace cadastré
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Il ne s'agit pas non plus exactement du domaine privé, puisque des parcelles appartenant à l'État …
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Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Jul 2024
Domaines skiables de Haute Savoie 2017-2020 Skiable74 Ponctuel des communes ayant un ou des domaines skiables Ce …
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Bilan Social - Domiciliation des agents
Ville de ParisUpdated 17 Aug 2026
… par département, par ville, par code postal, du domicile privé des agents permanents de la collectivité parisienne, répartis …
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Nombre de naissances de 2005 à 2014 par commune
Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016
******Naissances domiciliées à la commune de résidence. **Ce jeu de données est un outil de travail de l …
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Services Autonomie à Domicile de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
Les services autonomie à domicile (SAD) sont des structures associatives, publiques ou commerciales autorisées par la Métropole de …
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Panneaux d'affichage libre
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
Panneaux d'affichage libre Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la …
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Panneaux d'affichage libre
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
Panneaux d'affichage libre Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la …
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Panneaux d'entrée et sortie de ville
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement …
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Panneaux d'entrée et sortie de ville
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… Saisie assurée par le service Exploitation Domaine et Patrimoine de la Direction de la Voirie Urbaine et Stationnement …
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Solidarité - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Information, services d'aide, hébergement social **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest …
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Santé - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Etablissements médicaux et para-médicaux **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain du Pays de Brest **Créateur …
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Établissements et services pour personnes âgées
Région Île-de-FranceUpdated 31 Dec 2015
… maintien à domicile (centres de jour) ; - services sociaux (foyers clubs restaurants,aide ménagère à domicile, alarme médico-sociale …
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