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348 datasets for “document”
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Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
Répertoire des ressources documentaires du ministère de la Culture, de ses services déconcentrés, établissements publics et services à …
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Assemblage des documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 1 Apr 2021
Assemblage des 17 documents d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (format CNIG). Les fichiers détaillés …
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Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Zonage des documents d'urbanisme du Pays de Brest **Thématique **Urbanisme **Producteur **Communautés de communes du Pays de …
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Métropole de Lyon qui permet la consultation des documents graphiques (plans) et des pièces écrites (rapport de présentation …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chevrières - approbation du 28/03/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Mar 2024
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 04/07/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Jul 2023
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Blincourt - approbation du 26/02/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 26 Feb 2020
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Houdancourt - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Moyvillers - approbation du 12/12/2023
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 12 Dec 2023
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 07/07/2020
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2020
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Rivecourt - approbation du 16/12/2025
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 16 Dec 2025
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 28/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2024
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 23/03/2022
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 23 Mar 2022
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Montmartin - approbation du 14/10/2024
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 14 Oct 2024
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 30/07/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 30 Jul 2026
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 05/10/2026
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 28 Oct 2026
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 04/11/2025 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 4 Nov 2025
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 17/12/2024 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 17 Dec 2024
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 07/07/2017 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 7 Jul 2017
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 29/03/2022 (remplacé)
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 29 Mar 2022
… Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier …
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