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Filtersdata.gouv.fr · SHP
11 datasets for “dependance”
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Dépendances bleues
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026
Bassins de rétention.
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Établissements pour personnes âgées dans les Hauts-de-Seine
Région Île-de-FranceUpdated 20 Mar 2015
… âgées ; - EHPAD - établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; - USLD - unité de soins longue durée Cette liste permet …
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Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La largeur de ces servitudes dépend du produit transporté et du diamètre de la canalisation. Sur la région …
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Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La largeur du secteur dépend de sa catégorie. Cette zone est destinée à couvrir l’ensemble du territoire …
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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, de détenir les oiseaux dont la chasse et la …
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Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également …
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Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… La précision des cartes harmonisées dépend donc de la précision de chaque feuille au 1/50 000 d …
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Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… des problèmes pour les importantes populations qui en dépendent. • les zones de sauvegarde non exploitées actuellement (ZSNE ou …
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État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… des écosystèmes aquatiques de surface et des zones humides directement dépendantes en application du principe de gestion équilibrée ».
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Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage
Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020
… et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone …
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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, \- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone …
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