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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Dépendances bleues

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 Oct 2026

    Bassins de rétention.

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  2. data.gouv.fr

    Établissements pour personnes âgées dans les Hauts-de-Seine

    Région Île-de-FranceUpdated 20 Mar 2015

    … âgées ; - EHPAD - établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; - USLD - unité de soins longue durée Cette liste permet …

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  3. data.gouv.fr

    Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La largeur de ces servitudes dépend du produit transporté et du diamètre de la canalisation. Sur la région …

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  4. data.gouv.fr

    Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La largeur du secteur dépend de sa catégorie. Cette zone est destinée à couvrir l’ensemble du territoire …

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  5. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, de détenir les oiseaux dont la chasse et la …

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  6. data.gouv.fr

    Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … radon dans l’air intérieur sont multiples et dépendent en particulier des caractéristiques architecturales des constructions mais également …

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  7. data.gouv.fr

    Harmonisation de la géologie en région Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … La précision des cartes harmonisées dépend donc de la précision de chaque feuille au 1/50 000 d …

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  8. data.gouv.fr

    Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … des problèmes pour les importantes populations qui en dépendent. • les zones de sauvegarde non exploitées actuellement (ZSNE ou …

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  9. data.gouv.fr

    État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    … des écosystèmes aquatiques de surface et des zones humides directement dépendantes en application du principe de gestion équilibrée ».

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  10. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques - Guyane 2015 - BD Carthage

    Système d'Information sur l'EauUpdated 24 Jan 2020

    … et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone …

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  11. data.gouv.fr

    Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, \- Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone …

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“dependance” datasets · Open Data Finder