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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Les demandeurs d'emploi en fin de mois

    Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016

    Les demandeurs d'emploi en fin de mois de 1998 à 2007

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  2. data.gouv.fr

    Liste des lieux d'accueil labellisés de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … accueil labellisés recevant du public pour des entretiens conseils ou des informations concernant les demandes de logements sociaux.

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  3. data.gouv.fr

    Logements sociaux par communes de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … type de logement : * nombre de logements sociaux, * nombre de demande, * nombre de logements attribués, * indice de pression social

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  4. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … spectacle vivant) siège pour avis lors des demandes de renouvellements de convention et des nouvelles demandes de conventionnement.\

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  5. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016

    … économe de l’espace, la maîtrise de la demande de déplacement, la limitation de la circulation automobile, la …

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  6. data.gouv.fr

    Zones éligibles au dispositif Pinel

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. **Thématique **Habitat / Locaux …

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  7. data.gouv.fr

    Les points d'accueil numérique en Eure-et-Loir

    Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 May 2025

    … lieux de proximité sont ouverts à tous les demandeurs d'emploi, offrant accueil et écoute. Ils permettent de …

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  8. data.gouv.fr

    Sous-bassins administratifs DCE

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs …

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  9. data.gouv.fr

    Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"

    Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016

    … irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées à votre demande. (Source : Atout France - Agence de développement touristique de la …

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  10. data.gouv.fr

    Projets en développement en électricité renouvelable

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025

    … Pour le réseau d’Enedis et des ELD, il s’agit de projets pour lesquels une demande de …

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  11. data.gouv.fr

    Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Lorsqu’un passager se présente à un arrêt et fait une demande, les conducteurs reçoivent instantanément une notification …

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  12. data.gouv.fr

    ECONOMIE - Base_Sirene_v3

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …

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  13. data.gouv.fr

    Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur

    Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021

    … En cas de difficultés majeures, les entreprises pouvaient ainsi reporter, d'abord sans demande préalable puis sur demande …

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  14. data.gouv.fr

    France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État

    France RelanceUpdated 4 Feb 2021

    … Conformément à un engagement du Président de la République, il est demandé aux administrations de publier sur data …

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  15. data.gouv.fr

    Zone favorable au développement de l'éolien

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … S’agissant d’une cartographie indicative, elle n’est pas opposable à l’instruction des demandes d’autorisation …

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  16. data.gouv.fr

    État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …

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  17. data.gouv.fr

    Base Sirene Isère

    Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025

    … En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …

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  18. data.gouv.fr

    État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …

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  19. data.gouv.fr

    France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département

    France RelanceUpdated 5 Feb 2021

    … Conformément à un engagement du Président de la République, il est demandé aux administrations de publier sur data …

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  20. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2015 Hérault

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021

    … Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible …

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