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45 datasets for “demandes”
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Les demandeurs d'emploi en fin de mois
Région Île-de-FranceUpdated 6 Mar 2016
Les demandeurs d'emploi en fin de mois de 1998 à 2007
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Liste des lieux d'accueil labellisés de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… accueil labellisés recevant du public pour des entretiens conseils ou des informations concernant les demandes de logements sociaux.
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Logements sociaux par communes de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… type de logement : * nombre de logements sociaux, * nombre de demande, * nombre de logements attribués, * indice de pression social
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… spectacle vivant) siège pour avis lors des demandes de renouvellements de convention et des nouvelles demandes de conventionnement.\
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Schémas de cohérence territoriale en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 12 Mar 2016
… économe de l’espace, la maîtrise de la demande de déplacement, la limitation de la circulation automobile, la …
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Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… où la tension entre l'offre et la demande de logements est la plus forte. **Thématique **Habitat / Locaux …
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Les points d'accueil numérique en Eure-et-Loir
Conseil départemental d'Eure-et-LoirUpdated 15 May 2025
… lieux de proximité sont ouverts à tous les demandeurs d'emploi, offrant accueil et écoute. Ils permettent de …
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Sous-bassins administratifs DCE
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs …
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Carte des établissements labellisés "Qualité Tourisme"
Région Île-de-FranceUpdated 1 Jan 2016
… irréprochable ; - des informations touristiques locales adaptées à votre demande. (Source : Atout France - Agence de développement touristique de la …
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Projets en développement en électricité renouvelable
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 25 Jun 2025
… Pour le réseau d’Enedis et des ELD, il s’agit de projets pour lesquels une demande de …
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Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Lorsqu’un passager se présente à un arrêt et fait une demande, les conducteurs reçoivent instantanément une notification …
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ECONOMIE - Base_Sirene_v3
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : "Toute personne physique peut demander soit …
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Mesures exceptionnelles Covid-19 : reports de cotisations Urssaf (employeurs), par département x grand secteur
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Jun 2021
… En cas de difficultés majeures, les entreprises pouvaient ainsi reporter, d'abord sans demande préalable puis sur demande …
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France Relance - Données relatives aux lauréats de l’appel à projet rénovation énergétiques des bâtiments de l’État
France RelanceUpdated 4 Feb 2021
… Conformément à un engagement du Président de la République, il est demandé aux administrations de publier sur data …
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Zone favorable au développement de l'éolien
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… S’agissant d’une cartographie indicative, elle n’est pas opposable à l’instruction des demandes d’autorisation …
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État écologique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …
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Base Sirene Isère
Conseil départemental de l'IsèreUpdated 17 Feb 2025
… En effet, l'article A123-96 du code de commerce dispose que : > "Toute personne physique peut demander soit …
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État chimique eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… Elle demande aux États membres de réaliser un découpage élémentaire des milieux aquatiques en masses d’eau (ME …
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France Relance - indicateurs d'avancement des principales mesures par département
France RelanceUpdated 5 Feb 2021
… Conformément à un engagement du Président de la République, il est demandé aux administrations de publier sur data …
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Occupation du sol 2015 Hérault
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 17 Jun 2021
… Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible …
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