Search results for defavorable
Filtersdata.gouv.fr · SHP
4 datasets for “defavorable”
- data.gouv.fr
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture …
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Quartiers prioritaires de la politique de la ville - QPV et QPM - 2024 de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… de solidarité nationale et locale envers les quartiers défavorisés et leurs habitants. L’objectif fixé par la loi …
- OTHER
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Territoire Entrepreneurs
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. En accordant des exonérations fiscales et sociales aux entreprises …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
- data.gouv.fr
Communes classées en zone de montagne en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
… partie spécifique à la montagne, \- les zones agricoles défavorisées de montagne ; elles relèvent d’une approche sectorielle dédiée …
- SHP