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Filtersdata.gouv.fr · SHP

144 datasets for “declarations”

  1. data.gouv.fr

    Permanences du service ADS (Application du Droit des Sols) - Mauges Communauté

    Région des Pays de la LoireUpdated 8 Feb 2019

    Ensemble des lieux de permanence du service ADS (Application du Droit des Sols) de Mauges Communauté - données ponctuelles.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

    Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017

    Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte …

    • GEOJSON
    • KML
    • SHP
    • WMS
  3. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
    • KMZ
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    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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  8. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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  9. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  10. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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  11. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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  12. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

    • WFS
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  13. data.gouv.fr

    Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou …

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    • JSON
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  14. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 May 2015

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • WMS
    • WWW:LINK
    • WWW:DOWNLOAD:SHP
    • WWW:DOWNLOAD:AUTRE
    • +2
  15. data.gouv.fr

    BASSINS VERSANTS SPECIFIQUES DES MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025

    Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026

    Un bassin versant spécifique est l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur …

    • WWW:LINK
    • WFS
    • WMS
    • SHP
    • AUTRE
  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Réunion - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Mayotte - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • GPKG
  18. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Métropole - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  19. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Guyane - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • GPKG
  20. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Guadeloupe - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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    • SHP
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