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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes induisent …

    • ODS
    • SHP
  2. data.gouv.fr

    ( ISDND ) Installations de stockage de déchets non dangereux en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par le …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Règlement de la circulation

    Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024

    … hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par le …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    ( ITOM ) Installations d'incinération des ordures ménagères en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    ( ITOM ) Installations de traitement des ordures ménagères en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    … tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …

    • CSV
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    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … protection de l’environnement soumis à études de dangers (hors SEVESO seuil haut) et où les constructions, usages …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Arrêts Pédibus de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … bon pied » et en revenir sous surveillance, sans danger et sans polluer. L'arrêt Pédibus, est un objet …

    • SHP
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  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026

    … La Directive Habitat concerne : - les habitats naturels d'importance communautaire, qu'ils soient en danger de disparition dans …

    • WFS
    • WMS
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025

    … La Directive Habitat concerne : - les habitats naturels d'importance communautaire, qu'ils soient en danger de disparition dans …

    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026

    … ISDND = Installation de stockage de déchets non dangereux.

    • CSV
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    • SHP
  12. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

    • CSV
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    • SHP
  13. data.gouv.fr

    ( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

    • CSV
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    • GEOJSON
    • SHP
  14. data.gouv.fr

    Réglementation - Navigation

    ShomUpdated 6 Jun 2025

    … sécurité, pour entrer dans une passe, parer un danger, etc. - Zone de conduites sous-marines (PIPARE) - Voie recommandée …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • SHP
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    ( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    … morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la …

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    • SHP
  16. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

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  17. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … cas échéant, des particularités locales, comme le caractère dangereux de l'inondation et de tout autre facteur local …

    • SHP
  18. data.gouv.fr

    ( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

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  19. data.gouv.fr

    EAU - Indice_qualité_2017

    Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019

    … lesquels des non-respects des normes peuvent être dangereux pour la santé, selon le niveau et la fréquence …

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  20. data.gouv.fr

    ( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)

    Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022

    En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …

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