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20 datasets for “danger”
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Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… risques autour des canalisations de transport de matières dangereuses via la maitrise de l'urbanisation. Ces servitudes induisent …
- ODS
- SHP
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( ISDND ) Installations de stockage de déchets non dangereux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …
- CSV
- JSON
- SHP
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Règlement de la circulation
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par le …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
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Règlement de la circulation
Le Havre Seine MétropoleUpdated 9 Apr 2024
… hauteur maximale des véhicules ; accessibilité ; transport de matière dangereuse ; vitesse maximale ; période de circulation. Saisie assurée par le …
- WFS
- KMZ
- JSON
- DXF
- SHP
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( ITOM ) Installations d'incinération des ordures ménagères en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …
- CSV
- JSON
- SHP
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( ITOM ) Installations de traitement des ordures ménagères en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
… tri, traitements thermique et biologique, stockage de déchets non dangereux. L’objectif de cette enquête est d'interroger …
- CSV
- JSON
- SHP
- data.gouv.fr
Périmètre de risques technologiques du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… protection de l’environnement soumis à études de dangers (hors SEVESO seuil haut) et où les constructions, usages …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Arrêts Pédibus de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… bon pied » et en revenir sous surveillance, sans danger et sans polluer. L'arrêt Pédibus, est un objet …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Sites d'Importance Communautaire (SIC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 5 May 2026
… La Directive Habitat concerne : - les habitats naturels d'importance communautaire, qu'ils soient en danger de disparition dans …
- WFS
- WMS
- SHP
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Nouvelle-Aquitaine : Natura 2000 - projets de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 17 Apr 2025
… La Directive Habitat concerne : - les habitats naturels d'importance communautaire, qu'ils soient en danger de disparition dans …
- SHP
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Points d'injection de méthane renouvelable et bas carbone en France en service
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 4 Nov 2026
… ISDND = Installation de stockage de déchets non dangereux.
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- JSON
- ZIP
- GEOJSON
- SHP
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( ICPE ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
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( ICPE - SEVESO ) Installations classées pour la protection de l'environnement en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
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Réglementation - Navigation
ShomUpdated 6 Jun 2025
… sécurité, pour entrer dans une passe, parer un danger, etc. - Zone de conduites sous-marines (PIPARE) - Voie recommandée …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- SHP
- WMS
- WFS
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( ICPE ) agricoles en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
… morale, publique ou privée, qui peut présenter des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- SHP
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( ICPE ) Lieux de stockage des déchets en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Apr 2022
En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …
- CSV
- JSON
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[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… cas échéant, des particularités locales, comme le caractère dangereux de l'inondation et de tout autre facteur local …
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( ICPE ) Carrières autorisées en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …
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- SHP
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EAU - Indice_qualité_2017
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… lesquels des non-respects des normes peuvent être dangereux pour la santé, selon le niveau et la fréquence …
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- JSON
- SHP
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( ICPE - IED ) Installations classées pour l'environnement en Pays de la Loire - (Industrial Emissions Directive)
Région des Pays de la LoireUpdated 30 Nov 2022
En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients …
- CSV
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