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68 datasets for “cout”
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Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …
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Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …
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Aides aux manifestations culturelles 2006-2013
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015
… taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.
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Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone
Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020
… Les coûts d’adaptations de réseau, selon les critères technico-économiques définis par le décret « droit à l …
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Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015
… Région qui autorise la modulation en fonction du coût des équipements par filière.\ La Région verse une dotation …
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Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013
Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014
… Région qui autorise la modulation en fonction du coût des équipements par filière.\ La Région verse une dotation …
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Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Gratuit pour tous les passagers abonnés TCL, ce service est proposé au coût de 0.50€ par trajet …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus: - soit à l'existence, en raison …
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Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014
Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015
… En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …
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Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …
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Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… collectivité les effets de terrain vague et les coûts de maintenance des sites inoccupés. Plus d'informations et …
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Annuaire alimentation et précarité étudiante dans la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… se nourrir, s'équiper et partager à moindre coût** : * les distributions de **paniers et colis de produits alimentaires …
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Données Vortex.io : température et vitesse de surface 2024-2025
Bassin Adour GaronneUpdated 6 Nov 2026
… Actuellement, les capteurs immergés nécessitent une maintenance coûteuse et sont peu connectés. Pour y remédier, Vortex.io propose …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… de l’aide *** Taux maximum de 60 % du coût du projet HT. Les conventions PAC font l’objet …
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[DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France Entière - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
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Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
- GPKG