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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Coût cumulé des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …

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  2. data.gouv.fr

    Coût cumulé par habitant des sinistres inondation par commune sur la période 1995-2019

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    Données communales de la région Bourgogne-Franche-Comté qui estiment le coût des sinistres causés par les inondations …

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  3. data.gouv.fr

    Aides aux manifestations culturelles 2006-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jul 2015

    … taux maximum de 20 % du coût du projet HT, dans la limite de 100 000 €.

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  4. data.gouv.fr

    Cartographie d’accès aux réseaux méthane renouvelable et bas carbone

    Open Data Réseaux ÉnergiesUpdated 15 Dec 2020

    … Les coûts d’adaptations de réseau, selon les critères technico-économiques définis par le décret « droit à l …

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  5. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Sept 2015

    … Région qui autorise la modulation en fonction du coût des équipements par filière.\ La Région verse une dotation …

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  6. data.gouv.fr

    Aide à l'équipement des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 11 Dec 2014

    … Région qui autorise la modulation en fonction du coût des équipements par filière.\ La Région verse une dotation …

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  7. data.gouv.fr

    Lignes de covoiturage du réseau En Covoit’ Lignes

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … Gratuit pour tous les passagers abonnés TCL, ce service est proposé au coût de 0.50€ par trajet …

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  8. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations pré-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015

    … En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …

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  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023

    … utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus: - soit à l'existence, en raison …

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  10. data.gouv.fr

    Dotation initiale à l’aide régionale à l’équipement pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 29 Jan 2015

    … En fonction du coût des équipements, les établissements ont la possibilité de moduler l’attribution des crédits. Les …

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  11. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … terres et d’augmenter de manière générale le coût de tous les travaux. Cette liste de communes zones …

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  12. data.gouv.fr

    Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026

    … collectivité les effets de terrain vague et les coûts de maintenance des sites inoccupés. Plus d'informations et …

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  13. data.gouv.fr

    Annuaire alimentation et précarité étudiante dans la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … se nourrir, s'équiper et partager à moindre coût** : * les distributions de **paniers et colis de produits alimentaires …

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  14. data.gouv.fr

    Données Vortex.io : température et vitesse de surface 2024-2025

    Bassin Adour GaronneUpdated 6 Nov 2026

    … Actuellement, les capteurs immergés nécessitent une maintenance coûteuse et sont peu connectés. Pour y remédier, Vortex.io propose …

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  15. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … de l’aide *** Taux maximum de 60 % du coût du projet HT. Les conventions PAC font l’objet …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Enveloppe des TRI (territoire à risque important d'inondation) sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  17. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - France Entière - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …

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  18. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Martinique - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …

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  19. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Guyane - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …

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  20. data.gouv.fr

    Polygones élémentaires de masses d'eau souterraines - Métropole - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses …

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