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Filtersdata.gouv.fr · SHP

25 datasets for “conventions”

  1. data.gouv.fr

    Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)

    Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016

    … Numéro convention, Date début convention, Date fin convention, Numéro dossier, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse …

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  2. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    … convention, Date début convention, Date fin convention, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse CFA Conventionnel, Adresse …

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  3. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026

    Ce jeu de données contient les périmètres des zones humides d'importance internationale selon la convention de Ramsar …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    périmètre faisant l'objet d'une convention de portage immobilier avec l'EPF (établissement public foncier). Ces conventions …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine

    Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023

    … Au sein de cet ensemble de quartiers, on distingue ceux qui ont fait l’objet d’une convention …

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  6. data.gouv.fr

    Principales structures culturelles dans la région Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2018

    … Espace Public (CNAREP) * Centres Chorégraphiques Nationaux * Compagnies conventionnées * Compagnies conventionnées danse * Écoles d’arts plastiques non diplômantes * Écoles …

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  7. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 8 Jan 2024

    Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France …

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  8. data.gouv.fr

    Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015

    … Les conventions PAC font l’objet d’un suivi régulier et d’une évaluation annuelle. La Commission pour …

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  9. data.gouv.fr

    Les subventions attribuées depuis 2014

    Région BretagneUpdated 13 Nov 2026

    … Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017 …

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  10. data.gouv.fr

    Projets d'aménagement en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016

    … le phasage, la programmation) est disponible à l'IAU et fait l'objet d'une convention. Version : 1

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  11. data.gouv.fr

    Secteur social – écoles et formations agréées

    Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015

    … Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …

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  12. data.gouv.fr

    Les équipements dans le domaine du tourisme et du transport (base permanente des équipements)

    Région Île-de-FranceUpdated 22 Aug 2015

    … avec TGV (train à grande vitesse) ; - Gare sous convention avec les conseils régionaux ou les STIF ; - *Tourisme* - Agence …

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  13. data.gouv.fr

    Délimitations maritimes

    ShomUpdated 10 Jan 2023

    … Cette ordonnance est la transcription dans le droit français de la Convention des Nations unies sur le droit …

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  14. data.gouv.fr

    Cadastre issu du PCI vecteur

    Updated 13 Mar 2016

    … PCI numérisé par chaque commune ou Communauté sous convention avec la DGFIP41. Le cadastre délivré par la DGFIP41 …

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  15. data.gouv.fr

    Annuaire et localisation des professionnels de santé en Île-de-France

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Jul 2025

    … Il permet également de connaître le secteur conventionnel auquel appartient un professionnel de santé, les tarifs pratiqués, s …

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  16. data.gouv.fr

    Géolocalisation des ruches - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    … Depuis 2010, la Ville et l’UNAF (Union nationale de l’apiculture française) sont liées par une convention …

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  17. data.gouv.fr

    Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … aux spécifications techniques mentionnées en préambule de la convention. Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à …

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  18. data.gouv.fr

    Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024

    … la création musicale. - Faire l’objet d’une convention entre l’équipe artistique et le lieu d’accueil …

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  19. data.gouv.fr

    Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la …

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  20. data.gouv.fr

    Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … aux spécifications techniques mentionnées en préambule de la convention. Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à …

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“conventions” datasets · Open Data Finder