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25 datasets for “conventions”
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Annuaire des centres de formation d'apprentis (CFA)
Région Île-de-FranceUpdated 4 Mar 2016
… Numéro convention, Date début convention, Date fin convention, Numéro dossier, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… convention, Date début convention, Date fin convention, Nom CFA Conventionnel, Nom court CFA Conventionnel, Adresse CFA Conventionnel, Adresse …
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Nouvelle-Aquitaine : Zone humide d'importance internationale (Convention de Ramsar) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 7 May 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des zones humides d'importance internationale selon la convention de Ramsar …
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Périmètre d'intervention de l'EPF - parcelles concernées
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
périmètre faisant l'objet d'une convention de portage immobilier avec l'EPF (établissement public foncier). Ces conventions …
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Périmètres des Quartiers de Rénovation Urbaine (PNRU) - France Métropolitaine
Haut-commissariat à la Stratégie et au PlanUpdated 23 Jun 2023
… Au sein de cet ensemble de quartiers, on distingue ceux qui ont fait l’objet d’une convention …
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Principales structures culturelles dans la région Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 29 Jan 2018
… Espace Public (CNAREP) * Centres Chorégraphiques Nationaux * Compagnies conventionnées * Compagnies conventionnées danse * Écoles d’arts plastiques non diplômantes * Écoles …
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Nouvelle-Aquitaine : Patrimoine mondial de l'UNESCO : Biens inscrits (surfaciques)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 8 Jan 2024
Les Biens inscrits au patrimoine mondial relèvent de l'application d'une convention internationale ratifiée par la France …
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Aide au développement de la permanence artistique et culturelle 2007-2013
Région Île-de-FranceUpdated 23 Dec 2015
… Les conventions PAC font l’objet d’un suivi régulier et d’une évaluation annuelle. La Commission pour …
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Les subventions attribuées depuis 2014
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de subvention, au sens du décret n° 2017 …
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Projets d'aménagement en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 10 Feb 2016
… le phasage, la programmation) est disponible à l'IAU et fait l'objet d'une convention. Version : 1
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Secteur social – écoles et formations agréées
Région Île-de-FranceUpdated 7 Aug 2015
… Des conventions ont été signées avec la Région pour le financement des formations concernées. Les formations financées par …
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Les équipements dans le domaine du tourisme et du transport (base permanente des équipements)
Région Île-de-FranceUpdated 22 Aug 2015
… avec TGV (train à grande vitesse) ; - Gare sous convention avec les conseils régionaux ou les STIF ; - *Tourisme* - Agence …
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Délimitations maritimes
ShomUpdated 10 Jan 2023
… Cette ordonnance est la transcription dans le droit français de la Convention des Nations unies sur le droit …
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Cadastre issu du PCI vecteur
Updated 13 Mar 2016
… PCI numérisé par chaque commune ou Communauté sous convention avec la DGFIP41. Le cadastre délivré par la DGFIP41 …
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Annuaire et localisation des professionnels de santé en Île-de-France
Région Île-de-FranceUpdated 24 Jul 2025
… Il permet également de connaître le secteur conventionnel auquel appartient un professionnel de santé, les tarifs pratiqués, s …
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Géolocalisation des ruches - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026
… Depuis 2010, la Ville et l’UNAF (Union nationale de l’apiculture française) sont liées par une convention …
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… aux spécifications techniques mentionnées en préambule de la convention. Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à …
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Aide à la résidence de musiques actuelles et au développement d’artistes 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2024
… la création musicale. - Faire l’objet d’une convention entre l’équipe artistique et le lieu d’accueil …
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Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026
… des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la …
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Classe de potentiel agronomique des sols (CPAS) en Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… aux spécifications techniques mentionnées en préambule de la convention. Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à …
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