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Filtersdata.gouv.fr · SHP
  1. data.gouv.fr

    Territoires de contractualisation en région Bourgogne-Franche-Comté au 01/03/2018

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 2 Feb 2021

    Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au …

    • SHP
  2. data.gouv.fr

    Périmètres contractuels des réseaux de chaleur et de froid de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Ce jeu de données présente les périmètres géographiques contractuels dans lesquels s'exécutent les contrats de délégation de …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Les enseignants non permanents des établissements publics de l'enseignement supérieur

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 4 Sept 2026

    … doctorants contractuels, ATER, enseignants invités et associés, lecteurs de langues étrangères, maîtres de langue et répétiteurs de l …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • DOCX
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.WORDPROCESSINGML.DOCUMENT
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux et métropolitains en Pays de la Loire - actions financées

    Région des Pays de la LoireUpdated 6 Feb 2025

    … La contractualisation s’appuie sur trois principes : **l’équité** , en aidant chaque territoire selon ses besoins, ses spécificités …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Sous bassins versants d'évaluation du SAGE Estuaire de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 3 Feb 2021

    … des actions et de leurs effets aux échelles du SAGE et des politiques contractuelles liées à l'eau.

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Contrats régionaux de la Région des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 12 Jul 2019

    … des territoires au travers d’un dispositif de contractualisation au service des projets des bassins de vie, qu …

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Revenu des français à la commune

    GeoptisUpdated 10 Dec 2025

    … Ces données constituent une base solide pour : * **diagnostics territoriaux** (programmes sociaux, contractualisation territoriale, politique de la ville), * **analyses …

    • CSV
    • SHP
    • CPG
    • DBF
    • SHX
    • PRJ
  8. data.gouv.fr

    Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … Outil de contractualisation entre l’État et les collectivités, le dispositif PAPI permet la mise en œuvre d …

    • SHP
    • ODS
“contract” datasets · Open Data Finder