Skip to content
Open Data Finder

Search results for constitution

Filtersdata.gouv.fr · SHP

40 datasets for “constitution”

  1. data.gouv.fr

    Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Floraison remarquable - 2013

    Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015

    … en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  3. data.gouv.fr

    Limites des circonscriptions électorales

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  4. data.gouv.fr

    Eléments ponctuels remarquables - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2015

    … de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  5. data.gouv.fr

    Dénomination des voies de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … Elles sont un élement constitutif de la Base d'Adresses Locale https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015

    … l’aide à la constitution d’un fonds thématique ne peut être attribuée que tous les deux ans.

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  7. data.gouv.fr

    Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012

    Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024

    … interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur …

    • WFS
    • KMZ
    • JSON
    • DXF
    • SHP
  8. data.gouv.fr

    Bancs de la Métropole de Lyon

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale, présenté comme « le wikipédia …

    • SHP
    • GEOJSON
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Arbres remarquables - 2014

    Région Île-de-FranceUpdated 24 Feb 2016

    … bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public. Légendes des colonnes : -------------- ----------------------- --------------------- ---------------------------------- *Nom …

    • CSV
    • JSON
    • XLS
    • SHP
  10. data.gouv.fr

    Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en France

    Région BretagneUpdated 7 Apr 2020

    … données en cours de constitution. Peut comporter des anomalies ou des donnés manquantes.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
    • SHP
  11. data.gouv.fr

    Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS)

    Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023

    … La constitution de la CASIAS a pour finalité de conserver la mémoire d'anciens sites industriels et activités …

    • WMS
    • SHP
    • CSV
  12. data.gouv.fr

    Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon

    Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022

    … Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à la constitution des Fichiers. Toutefois, au cas où il …

    • SHP
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025

    Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025

    … Méthode de collecte:**\ Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO …

    • SHX
    • SHP
    • PRJ
    • DBF
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  15. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2024

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  16. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Mayotte - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  17. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  18. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Réunion - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  19. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Guyane - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
  20. data.gouv.fr

    Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France Entière - Version Rapportage 2022

    Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025

    … masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WFS
    • SHP
    • GPKG
“constitution” datasets · Open Data Finder