Search results for constitution
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40 datasets for “constitution”
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Accès direct aux documents constitutifs du dossier PLU-H, par commune, via le site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Accès direct au site internet du PLU-H de la Métropole de Lyon qui permet la consultation des …
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Floraison remarquable - 2013
Région Île-de-FranceUpdated 9 Jun 2015
… en vue d’une bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public.
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Limites des circonscriptions électorales
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur …
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Eléments ponctuels remarquables - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 15 Dec 2015
… de faire un inventaire en vue de la constitution de parcours pour le public. Légende des colonnes : PNTVU …
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Dénomination des voies de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… Elles sont un élement constitutif de la Base d'Adresses Locale https://data.grandlyon.com/portail/fr/jeux …
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Aide aux fonds pour les disquaires indépendants 2011-2013
Région Île-de-FranceUpdated 8 Aug 2015
… l’aide à la constitution d’un fonds thématique ne peut être attribuée que tous les deux ans.
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Limites des circonscriptions électorales jusqu'au 09 juin 2012
Ville du HavreUpdated 9 Apr 2024
… interrompue par une dissolution, article 24 de la Constitution). Ce découpage a été saisi par le SIGU sur …
- WFS
- KMZ
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- DXF
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Bancs de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… OpenStreetMap est un projet libre de constitution d'une base de données géographique mondiale, présenté comme « le wikipédia …
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Arbres remarquables - 2014
Région Île-de-FranceUpdated 24 Feb 2016
… bonne connaissance de l’environnement et de la constitution de parcours pour le public. Légendes des colonnes : -------------- ----------------------- --------------------- ---------------------------------- *Nom …
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- JSON
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Données hospitalières relatives à l'épidémie de COVID-19 en France
Région BretagneUpdated 7 Apr 2020
… données en cours de constitution. Peut comporter des anomalies ou des donnés manquantes.
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- JSON
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Carte des Anciens Sites Industriels et Activités de Services (CASIAS)
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 5 Apr 2023
… La constitution de la CASIAS a pour finalité de conserver la mémoire d'anciens sites industriels et activités …
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Réserves utiles des sols du Languedoc-Roussillon
Occitanie Pyrénées en Intelligence GéomatiqueUpdated 3 Nov 2022
… Les Établissements ont apporté tous les soins nécessaires à la constitution des Fichiers. Toutefois, au cas où il …
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Référenciel routier du département de la Haute-Savoie - Sections situées en agglomération _ 2025
Conseil Départemental de la Haute-SavoieUpdated 18 Dec 2025
… Méthode de collecte:**\ Les sources utilisées pour la constitution et la mise à jour sont la BD TOPO …
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- SHP
- PRJ
- DBF
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Martinique - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Métropole - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 4 Oct 2024
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- WFS
- SHP
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Mayotte - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Guadeloupe - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Réunion - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - Guyane - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
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Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau - France Entière - Version Rapportage 2022
Système d'Information sur l'EauUpdated 18 Apr 2025
… masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas …
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- WFS
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